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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 19/11/2011 Date de péremption : 10/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 224B N° annonce (BOAMP) 147

fourniture de blouses, tuniques, pantalons, vestes passe couloir, tee-shirts, débardeurs et sweats à Marseille 

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BOMP B/0224-147

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, quai du Port Cedex 20 Hôtel de Ville, à l'attention de le maire, F-13233 Marseille.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Marseille, 189 boulevard de la Valbarelle, à l'attention de Mme Gabro Corinne, F-13011 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 55 99 53. E-mail : cgabro@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 99 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Marseille, service des Achats - 189 boulevard de la Valbarelle, F-13011 Marseille. E-mail : cgabro@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 99 31

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Marseille, service des Marchés Publics - 39bis rue Sainte Cedex 20, F-13233 Marseille


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de blouses, tuniques, pantalons, vestes passe couloir, tee-shirts, débardeurs et sweats (3 lots).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hôtel de Ville Quai du Port, 13233 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de blouses, tuniques, pantalons, vestes passe couloir, tee-shirts, débardeurs et sweats pour le personnel de la Vie Scolaire, des Crèches, du service Entretien et de divers services municipaux et assimilés de la Ville de Marseille (3 lots)

le présent appel d'offres a pour objectif l'achat d'effets constituant la dotation vestimentaire du personnel des écoles, des crèches et du service entretien ainsi que des t-shirts, débardeurs et sweats pour divers services municipaux et assimilés. Ce marché d'appel d'offres est constitué de 3 marchés à bons de commande pour une durée de 4 ans fermes :
- lot 1 : blouses, tuniques et pantalons (minimum (H.T.) 300 000euro(s), maximum (H.T.) 1 000 000euro(s))
- lot 2 : vestes passe couloir (minimum (H.T.) 50 000euro(s), maximum (H.T.) 180 000euro(s))
- lot 3 : t-shirts, débardeurs et sweats-shirts (minimum (H.T.) 300 000euro(s), maximum (H.T.) 1 000 000euro(s)).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18110000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture de blouses, tuniques, pantalons, vestes passe couloir, tee-shirts, débardeurs et sweats pour le personnel de la Vie Scolaire, des Crèches, du service Entretien et de divers services municipaux et assimilés de la Ville de Marseille (3 lots)
le présent appel d'offres a pour objectif l'achat d'effets constituant la dotation vestimentaire du personnel des écoles, des crèches et du service entretien ainsi que des t-shirts, débardeurs et sweats pour divers services municipaux et assimilés. Ce marché d'appel d'offres est constitué de 3 marchés à bons de commande pour une durée de 4 ans fermes :
- lot 1 : blouses, tuniques et pantalons (minimum (H.T.) 300 000euro(s), maximum (H.T.) 1 000 000euro(s))
- lot 2 : vestes passe couloir (minimum (H.T.) 50 000euro(s), maximum (H.T.) 180 000euro(s))
- lot 3 : t-shirts, débardeurs et sweats-shirts (minimum (H.T.) 300 000euro(s), maximum (H.T.) 1 000 000euro(s)).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Blouses, tuniques et pantalons
1) Description succincte :
Blouses, tuniques et pantalons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Vestes passe couloir
1) Description succincte :
Vestes passe couloir

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : T-shirts, débardeurs et sweats
1) Description succincte :
T-shirts, débardeurs et sweats

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au Ccap.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
les prix du Bordereau de Prix sont fermes la première année du marché puis révisables une (1) fois par an, à chaque date anniversaire de la notification du marché, par application d'une formule de révision ; et les tarifs publics du catalogue du titulaire sont révisables par ajustement pour la première année, à la parution du nouveau catalogue et des nouveaux tarifs publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature DC 1
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités économiques et financières : Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : réf. Professionnelles et capacité technique : Exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11/64104/FCS/14.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 janvier 2012, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Critères de jugement des offres détaillés dans le RC :
1/ Prix : 40 pt
2/ Valeur technique : 60 pt (voir la sous pondération dans le Rc)
La fourniture des échantillon par lot est obligatoire
la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
service des Achats - 189 Bd de la Valbarelle 13011 Marseille de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, sauf WE, jours fériés, chômés.
les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse ci-dessous)
- par courrier,
- par fax
- par e-mail
mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp): remise sur support matériel (papier) ou est sous forme dématérialisée.
pour la remise des candidatureset offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
Remise des offres contre récépissé:
Service des Marchés Publics - rue Sainte Passage Timon David, 13001 Marseille de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, sauf WE, jours fériés, chômés.
- pour toute question technique : Mme Rolland 189, Bd de la Valbarelle 13011 Marseille Tél: 0491559985 Fax: 0491559931 E-Mail: merolland@mairie-marseille.fr
nb: le Noti2 remplace la DC 7.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
attention : les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil Cedex 6, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil Cedex 6, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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