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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 65  (Hautes-Pyrénées) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 81

fourniture de bois confection emballage/ 2011-01 à Castelnau-Rivière-Basse 

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BOMP B/0186-81Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CE.DE.T.P.H.
Correspondant : mr Jean-Pierre TRINQUIER, Directeur Chef d'établissement, rue de la Castelle, 65700 Castelnau Rivière Basse, tél. : 05-62-31-99-00, télécopieur : 05-62-31-99-19, courriel : direction@cedetph65.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marché à bons de commande - fourniture de bois confection emballage/ 2011-01.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44191100
Objets supplémentaires : 44191300.

Lieu de livraison : ateliers de la Rivière-Basse, route de Goux, 65700 Castelnau-Rivière-Basse - ateliers de Séméac, 18 rue Pasteur, 65600 Séméac - ateliers de la Barousse, 65370 Sarp.

Caractéristiques principales :
se référer au CCAP et au CCTP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : se référer au CCTP.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 novembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : se référer au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : se référer au CCAP.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : se référer au CCAP et CCTP.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : se référer au CCAP.

Capacité économique et financière - références requises : se référer au CCAP.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au CCAP.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au CCTP.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au CCTP.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2011, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Bois

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
 
    


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