Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 16/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 410

fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la ville à Nanterre 

0109-->
BOMP B/0217-410

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nanterre, 88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406, à l'attention de Mme Guerreiro, service des marchés, F-92014 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 48 49. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nanterre.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Nanterre, service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406-92014 Nanterre - renseignements techniques Mme Saint-Just - 01.70.72.47.27 - fax: 01.47.29.53.99 - renseignements administratifs Mme Guerreiro 01.47.29.48.49 - fax: 01.47.29.53.99Nanterre

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Nanterre, service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex/ ou demande par télécopieur au 01.47.29.53.99. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. Adresse pour retrait : (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h) Tour A - 5ème étage - 130 rue du 8 mai 1945, 92000 NanterreNanterre

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Nanterre, service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex/adresse pour dépôt : (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h) Tour A - 5ème étage - 130 rue du 8 mai 1945, 92000 NanterreNanterre


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 88/118 rue du 8 mai 1945, 92014 Nanterre.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats .

Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées

Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.

Le marché est conclu pour un an. Il sera renouvelé par tacite reconduction sans que la durée totale du marché excède quatre ans.

La fourniture est décomposée en quatre lots traités par marchés séparés et définis comme suit :
- lot n°1 : Boissons non alcoolisées, bières et cidres ;
- lot n°2 : Apéritifs ;
- lot n°3 : Vins ;
- lot n°4 : Champagne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15980000 - UA02, 15950000,15910000,15911000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : un minimum de 80 000 EUR (H.T.) et un maximum de 150 000 EUR ht
Lot n° 2 : un minimum de 9 000 EUR (H.T.) et un maximum de 20 000 EUR ht
Lot n° 3 : un minimum de 6 000 EUR (H.T.) et un maximum de 18 000 EUR ht
Lot n° 4 : un minimum de 10 000 EUR (H.T.) et un maximum de 30 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour un an. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois fois pour une durée d'un an.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Boissons non alcoolisées, bières et cidres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Apéritifs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Vins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Champagne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des sommes dues au titre des présents marchés sera effectué par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement par le budget communal.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ fixé conformément au décret n°2002-232 du 21 février 2002.
En cas de retard de paiement, le Titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur.
Uniquement pour le lot 1: Le versement d'une avance est prévu conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 %. Le Titulaire pourra en refuser le versement. Dans l'hypothèse où le Titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande de même montant conformément aux dispositions de l'article 89 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) Lettre de candidature ou formulaire Dc1 (disponible sur http://www.minefe.gouv.fr )
2) Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.minefe.gouv.fr)
Ou
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

-Le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles : CA relatif aux fournitures objet du marché;

-Une liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années. En l'absence de références de fournitures de même nature, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités professionnelles et techniques.

Les candidats peuvent également produire tout document permettant d'apprécier leur capacité à réaliser les prestations objet du marché.

4) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir modalités indiquées ci-dessus au point Iii.2.2.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DFA-AOOE-66-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur.
Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées en annexe au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30332, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30332, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR