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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 20/07/2011 Date de péremption : 09/09/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 139B N° annonce (BOAMP) 88

fourniture de bracelets identité adultes et enfants pour le chu de Rouen 

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BOMP B/0139-88Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Du CHU de Rouen le directeur général, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de bracelets identité adultes et enfants.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lieu de livraison : chu de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Code NUTS : FR232.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché à bons de commande prévu à l'article 77 du Code des Marchés Publics, dont les quantités minimum et maximum annuelles figurent à l'article 1 du CCP et ont valeur contractuelle
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : bracelets enfants:
quantité annuelle minimum : 5 000
quantité annuelle maximum : 18 000
bracelets adultes:
quantité annuelle minimum : 18 000
quantité annuelle maximum: 111 000.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens du droit communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget du CHU.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises. Conformément aux dispositions de l'article 51 V du Code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006 modifié), la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : DC 6 ou NOTI 1 ; DC 7 ou NOTI 2.
le CHU accepte à la fois les documents DC 4,dc 5, DC 8 (anciens formulaires)mais aussi les Dc1,Dc2,Dc3 (nouveaux formulaires).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère qualité- possibilité de coller l'étiquette d'identification du patient de dimensions (largueur 5.1 cm environ et longueur 3.4 environ) sur un bracelet avec film transparent pour une lecture par un lecteur code-barres : 20 % ;
- critère qualité- bracelet en plastique souple,analergique, sans latex et imperméable : 10 % ;
- critère qualité- bracelet pouvant s'adapter à tous les patients : 20 % ;
- critère qualité- bracelet permettant une fixation rapide et inviolable : 10 % ;
- critère prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 septembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : dsel-md-ptmat-bracelet.

Renseignements complémentaires : les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent choisir entre :
*La transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres).cf. Cahier des charges ;
*Un envoi postal ou une remise directe.
Les négociations seront engagées avec les soumissionnaires classés aux deux premiéres places.
Echantillons sont à prévoir prévoir : cf. article 9 du Ccp
La durée du marché est d'un an, reconductible un fois un an.
Aucune option au sens du droit interne.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 juillet 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Rouen - Direction des Services Economiques et Logistiques.
Correspondant : Mme Corinne Vassard 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL.
Correspondant : Mlle Magali DUVAL 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marche@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_n6j4CsRiGL.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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