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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 149

fourniture d'un camion avec benne à ordures ménagères et basculeur pour la Communauté de Communes du Genevois à Archamps 

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BOMP B/0206-149Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Genevois.
Correspondant : le président, bâtiment Athéna, entrée 2, Technopole d'archamps, 74160 Archamps, tél. : 04-50-95-92-60, télécopieur : 04-50-95-92-69, courriel : marches@cc-genevois.fr, adresse internet : http://www.collectivitesdugenevois74.net.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.collectivitesdugenevois74.net.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'un camion avec benne à ordures ménagères et basculeur.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34144510.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché en 3 lots :
Lot n° 1 : 1 châssis
lot n° 2 : 1 benne de collecte des ordures ménagères
lot n° 3 : 1 basculeur

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'attribution du marché est le groupement conjoint, avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
conformément à l'article 45 du Code des marchés publics :
- quant à sa situation juridique : lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- quant à la capacité économique et financière : déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent) et notamment chiffre d'affaires des 3 dernières années, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels
- quant aux capacités professionnelles et techniques : liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyées d'attestation de bonne exécution pour les fournitures les plus importants, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, certificats de qualification professionnelle ou équivalents, le cas échéant.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 50 % ;
- prix des prestations : 40 % ;
- délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : dechets-camion2011.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.collectivitesdugenevois74.net
Délai de livraison : Les délais sont précisés à l'article 1.2 de l'acte d'engagement. Toutefois, les candidats pourront proposer des délais différents, en les justifiant.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site : www.collectivitesdugenevois74.net.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes du Genevois : M. le président.
bâtiment Athéna, Technopole d'archamps, 74160 Archamps, tél. : 04-50-95-92-60, télécopieur : 04-50-95-92-69, courriel : marches@cc-genevois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Genevois : Nicolas Louazon ou Sébastien Javogues.
bâtiment Athéna, Site d'archamps, 74160 Archamps, tél. : 04-50-95-92-60, télécopieur : 04-50-95-92-69, courriel : marches@cc-genevois.fr, adresse internet : http://www.collectivitesdugenevois74.net.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Genevois : Nicolas Louazon ou Sébastien Javogues.
bâtiment Athéna, Technopole d'archamps, 74160 Archamps, tél. : 04-50-95-92-60, télécopieur : 04-50-95-92-69, courriel : marches@cc-genevois.fr, adresse internet : http://www.collectivitesdugenevois74.net.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 1 châssis.

Informations complémentaires : délai livraison : 8 semaines à compter de la notification du marché au titulaire.

C.P.V. - Objet principal : 34139100.
Lot(s) 2 1 benne de collecte des ordures ménagères.

Informations complémentaires : délai de livraison : 4 semaines à compter de la réception du camion dans les locaux du titulaire du lot n° 2.

C.P.V. - Objet principal : 34144511.
Lot(s) 3 1 basculeur.

Informations complémentaires : délai de livraison : 4 semaines à compter de la réception du camion équipé de la benne dans les locaux du titulaire du lot n° 3.

C.P.V. - Objet principal : 42416210.

Mots déscripteurs
Benne
Equipements spécialisés
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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