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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 05  (Hautes-Alpes) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 191

fourniture de camions et d'outils de déneigement pour l'Agence Routière Départementale à Gap 

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BOMP B/0198-191

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hautes-Alpes, hôtel du Département, Place Saint-Arnoux B.P. 159, à l'attention de le président, F-05008 Gap. Tél. : (+33) 4 92 40 38 00. Fax : (+33) 4 92 40 38 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général des Hautes-Alpes : Service de la Commande Publique (bureau 313), hôtel du Département, Place Saint-Arnoux B.P. 159, F-05008 Gap Cedex. E-mail : commande.publique@cg05.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général des Hautes-Alpes : Service de la Commande Publique (bureau 313), hôtel du Département, Place Saint-Arnoux B.P. 159, F-05008 Gap Cedex. E-mail : commande.publique@cg05.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général des Hautes-Alpes : Service de la Commande Publique, hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Bureau 313 B.P. 159, F-05008 Gap Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture De Camions Et d'outils De Deneigement 2011.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : agence Routière Départementale - 11 chemin de Patac, 05000 Gap.
Code NUTS : FR822.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché est constitué d'une tranche ferme (Tf) par lot et de trois tranches conditionnelles(tc) pour l'ensemble des lots détaillées ci-dessous :
Tf : Lot 1 : Fourniture de deux camions 4x4 entre 16 et 19 tonnes de Ptac équipés de bennes et de plaques Setra avant et latérale.
Tf : lot 2 : Fourniture d'un camion 4x4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une benne avec réservation pour le montage d'une grue
tf : lot 3 : Fourniture d'outils de déneigement,
tc n° 1 pour le lot 1 : Fourniture d'un camion 4x4 entre 16 et 19 tonnes équipé d'une benne et de plaques Setra avant et latérale,
tc n° 2 pour le lot 2 : Fourniture d'un camion 4x4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une plaque Setra Avant,
Tc n° 3 pour le lot 3 : Fourniture d'une lame bi-raclage de 3.60 m de largeur.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
- lot n° 2 : Option : Montage d'une grue fournie par le Département
En cas de proposition variante, les camions proposés devront permettre le montage des outils précisés dans les Cctp correspondants.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34134200, 44512600.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de trois camions 4x4 équipés pour recevoir un aileron et une lame

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34134200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de deux camions 4x4 équipés pour recevoir une lame

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34134200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'outils de déneigement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512600.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent Dc1, Dc2...).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent Dc1, Dc2...).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats comlèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent Dc1, Dc2...).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique %
Pondération : 60.
2. prix des prestations %
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ff-0688-O.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm
Procédure : Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 et 72 du Code des Marchés.
Marché à tranches conditionnelles
délai de livraison : Le délais d'exécution de chacune des tranches sera proposé par le candidat sans pouvoir dépasser les délais plafonds de : 8 mois pour les lots 1 et 2 et de 5 mois pour le lot 3
criteres d'attributions : La valeur technique sera jugée sur:
- l'analyse des caractéristiques du matériel
- la durée de garantie
- les incidences environnementales et énergétiques
ces sous-critères seront analysés à partir des fiches techniques et descriptives du matériel
l'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Pour le sous critère "Incidences environnementales et énergétiques " le titulaire fournira :
- la consommation, les émissions de Co2, les émissions d'azote et d'oxygène (Nox) , de composés hydrocarbonés non méthaniques (Hcnm) et de particules.
Les critères et sous-critères éventuels sont notés de 0 à 10, à l'exception des critères pour lesquels la technique des ratios s'applique. 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire).
Lots N1 et 2: les camions présentant les plus petits gabarits ( hauteur cabine, hauteur châssis, etc...) seront privilégiés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie élecronique en se connectant au site www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général des Hautes-Alpes : Service Conseil Juridique et coordination des Assemblées, hôtel du département, place Saint-Arnoux B.P. 159, F-05008 Gap Cedex. Tél. : (+33) 4 92 40 39 78. Fax : (+33) 4 92 40 38 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Benne
Matériel de travaux publics
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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