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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 07  (Ardèche) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 353

fourniture en carburant des véhicules et matériels du SDIS de l'Ardèche à Privas 

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BOMP B/0194-353

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.D.I.S. de l'Ardèche, bp718 chemin de st clair, à l'attention de Mme GRANIER Roselyne, F-07007 Privas. Tél. : (+33) 4 75 66 36 72. E-mail : marches.publics@sdis07.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SDIS07, chemin de st-clair bp718, à l'attention de M. Fraysse Patrice, F-07000 Privas. Tél. : (+33) 4 75 66 16 73

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Ordre et sécurité publics.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
approvisionnement en carburant des véhicules et matériels du Service Départemental d'incendie et de Secours de l'ardèche.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : département de l'ardèche et france métropolitaine.
Code NUTS : FR712.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
approvisionnement en carburant des véhicules et matériels du SDIS de l'ardèche par cartes magnétiques valable sur le territoire départemental et national, sur le territoire départemental avec ou sans cartes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134000, 09132000,30163100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : national
1) Description succincte :
Lot 1 : national

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 3 : Andance
1) Description succincte :
Lot 3 : Andance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 4 : Annonay
1) Description succincte :
Lot 4 : Annonay

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 6 : Aubenas
1) Description succincte :
Lot 6 : Aubenas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 7 : Barnas
1) Description succincte :
Lot 7 : Barnas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 8 : Le Beage
1) Description succincte :
Lot 8 : Le Beage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Lot 9 : Bogy
1) Description succincte :
Lot 9 : Bogy

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Lot 10 : Boulieu les Annonay
1) Description succincte :
Lot 10 : Boulieu les Annonay

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Lot 11 : Saint Marcel d'Ardèche
1) Description succincte :
Lot 11 : Saint Marcel d'Ardèche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Lot 12 : Burzet
1) Description succincte :
Lot 12 : Burzet

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Lot 13 : Chalencon
1) Description succincte :
Lot 13 : Chalencon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Lot 14 : Le Cheylard
1) Description succincte :
Lot 14 : Le Cheylard

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Lot 16 : Cruas
1) Description succincte :
Lot 16 : Cruas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Lot 17 : Davézieux
1) Description succincte :
Lot 17 : Davézieux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Lot 18 : Desaignes
1) Description succincte :
Lot 18 : Desaignes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Lot 19 : Eclassan
1) Description succincte :
Lot 19 : Eclassan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Lot 20 : Empurany
1) Description succincte :
Lot 20 : Empurany

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Lot 21 : Fabras
1) Description succincte :
Lot 21 : Fabras

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Lot 22 : Joyeuse
1) Description succincte :
Lot 22 : Joyeuse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Lot 23 : Labégude
1) Description succincte :
Lot 23 : Labégude

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Lot 24 : Lablachère
1) Description succincte :
Lot 24 : Lablachère

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Lot 25 : La chapelle/Aubenas
1) Description succincte :
Lot 25 : La chapelle/Aubenas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Lot 26 : Lalevade
1) Description succincte :
Lot 26 : Lalevade

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Lot 27 : Lalouvesc
1) Description succincte :
Lot 27 : Lalouvesc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Lot 28 : Lamastre
1) Description succincte :
Lot 28 : Lamastre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Lot 30 : Lavilledieu
1) Description succincte :
Lot 30 : Lavilledieu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Lot 31 : Lussas
1) Description succincte :
Lot 31 : Lussas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Lot 32 : Mauves
1) Description succincte :
Lot 32 : Mauves

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Lot 33 : Montpezat
1) Description succincte :
Lot 33 : Montpezat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Lot 36 : Le Pouzin
1) Description succincte :
Lot 36 : Le Pouzin

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Lot 38 : Privas
1) Description succincte :
Lot 38 : Privas

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Lot 41 : Roiffieux
1) Description succincte :
Lot 41 : Roiffieux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Lot 42 : Ruoms
1) Description succincte :
Lot 42 : Ruoms

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Lot 46 : Saint Désirat
1) Description succincte :
Lot 46 : Saint Désirat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Lot 47 : Saint Etienne de Lugdarès
1) Description succincte :
Lot 47 : Saint Etienne de Lugdarès

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : Lot 49 : Saint Jean le Centenier
1) Description succincte :
Lot 49 : Saint Jean le Centenier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : Lot 50 : Saint Marcel les Annonay
1) Description succincte :
Lot 50 : Saint Marcel les Annonay

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : Lot 52 : Saint Péray
1) Description succincte :
Lot 52 : Saint Péray

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : Lot 58 : Sarras
1) Description succincte :
Lot 58 : Sarras

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : Lot 59 : Satillieu
1) Description succincte :
Lot 59 : Satillieu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : Lot 60 : Serrières
1) Description succincte :
Lot 60 : Serrières

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : Lot 61 : Le Teil
1) Description succincte :
Lot 61 : Le Teil

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : Lot 62 : Thueyts
1) Description succincte :
Lot 62 : Thueyts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : Lot 63 : Tournon
1) Description succincte :
Lot 63 : Tournon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : Lot 65 : Vallon Pont d'Arc
1) Description succincte :
Lot 65 : Vallon Pont d'Arc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé : Lot 66 : Vals les Bains
1) Description succincte :
Lot 66 : Vals les Bains

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 47

Intitulé : Lot 67 : Vanosc
1) Description succincte :
Lot 67 : Vanosc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé : Lot 69 : Vernosc
1) Description succincte :
Lot 69 : Vernosc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 49

Intitulé : Lot 71 : Villeneuve de Berg
1) Description succincte :
Lot 71 : Villeneuve de Berg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 50

Intitulé : Lot 72 : Villevocance
1) Description succincte :
Lot 72 : Villevocance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 51

Intitulé : Lot 73 : Viviers
1) Description succincte :
Lot 73 : Viviers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 52

Intitulé : Lot 75 : La Voulte
1) Description succincte :
Lot 75 : La Voulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 53

Intitulé : Lot 76 : Direction
1) Description succincte :
Lot 76 : Direction

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Une entreprise peut se présenter seule ou en groupement.
Si un groupement est retenu, il devra au moment de la notification, se constituer sous la forme d'un groupement d'entreprises solidaires avec un mandataire unique.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11FOTECCAR1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Nomenclature SDIS : 29.302 Carburants 29.201 Prestations annexes
l'unité fonctionnelle retenue : 11foteccar1
Par application de l'article 27 III du code des marchés publics, le SDIS recourt à une procédure adaptée (Mapa) pour les lots inférieurs à 80 000euro(s) (H.T.) et dont le cumul n'excède pas 20 % du montant total hors taxes (colonne 2 du présent tableau). Ces lots feront l'objet d'un traitement indépendant du marché global et donc de mesures de publicité et de mise en concurrence adaptées aux montants de chacun de ces lots.ce marché est lancé pour 4 ans ferme, à partir du 1er Janvier 2012 soit jusqu'au 31 décembre 2015.
Si des lots étaient déclarés infructueux et relancés, la date retenue de début de marché serait la date de notification, sans que la durée ne puisse dépasser le 31 décembre 2015.
Les critères de choix des offres :
Lot n°1 : marché relatif à l'approvisionnement en carburant par cartes magnétiques sur le territoire national et départemental
lot n°2 à n°76 : marchés pour l'approvisionnement en carburant des 74 centres du département et de la direction départementale.
avec leur pondération :
Pour le lot n°1 :
- a - densité et répartition du réseau de distribution sur le territoire départemental : note de 0 à 5 - pondération de 40 %
- b - densité et répartition du réseau de distribution sur le territoire national : note de 0 à 5 - pondération de 40 %
- c - coût des carburants : note de 0 à 5 - pondération de 10 %
- d - coût d'utilisation des cartes magnétiques : note de 0 à 5 - pondération de 10 %
Pour les lots n°2 au n°76 :
- a - temps de trajet à partir du CIS : note de 0 à 5 - pondération de 40 %
- b - amplitude d'ouverture : note de 0 à 5 - pondération de 40 %
- c - coût (carburant, autres prestations proposées) : note de 0 à 5 - pondération de 20 %
le systeme de notation :
Pour le lot n°1 :
Système de notation : la couverture du réseau de distribution départemental la moins importante tendra vers 0 - la couverture du réseau de distribution départemental la plus importante tendra vers 5 - la couverture du réseau de distribution national le moins important tendra vers 0 - la couverture du réseau de distribution national le plus important tendra vers 5 - le coût du carburant le plus haut tendra vers 0 - le coût du carburant le plus bas tendra vers 5. Le coût d'utilisation le moins élevé des cartes magnétiques tendra vers 5 - le coût d'utilisation le plus élevé tendra vers 0
pour le lot n°2 à 76 :
Système de notation : le temps de trajet le plus important tendra vers 0 - le temps de trajet le moins important tendra vers 5 - l'amplitude d'ouverture la moins importante tendra vers 0 - l'amplitude d'ouverture la plus importante tendra vers 5 - le coût des carburants et prestations les plus élevés tendront vers 0 - le coût des carburants et prestations les moins élevés tendront vers 5.
Les recours et les instances sont indiqués dans le Ccp.
Les dossiers d'appel d'offres peuvent être être téléchargés sur le site achat-public.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lyon, 184, rue duguesclin, F-69433 Lyon


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratif de lyon, . E-mail : greffe.ta.lyon@juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Carburant et combustible

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
11Hydrocarbures naturels
 
    


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