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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 40  (Landes) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 80

Fourniture de cercueils et accessoires à Mont de Marsan 

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BOMP B/0209-80Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Mont de Marsan.
Correspondant : service de la Commande publique, 8 rue du Maréchal Bosquet - B.P. 305, 40011 Mont-de-Marsan Cedex, télécopieur : 05-58-05-32-42, courriel : marches.publics@montdemarsan.fr, adresse internet : http://www.montdemarsan.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.landespublic.org.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de cercueils et accessoires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39296100
Objets supplémentaires : 39296000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 120 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 176 000 EUR.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commandes conclu pour une année reconductible une fois

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- qualité : 40 % ;
- délai : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle Funéraire.
Correspondant : Mme la Directrice 188 avenue du Maréchal Foch, 40000 Mont-de-Marsan, tél. : 05-58-46-44-44, télécopieur : 05-58-06-97-92, courriel : nelly.jospin@montdemarsan.fr.

Mots déscripteurs
Cercueils

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
28Produits du travail des métaux
 
    


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