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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 09/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 443

fourniture de circuits patients et dispositifs pour ventilation ou oxygénothérapie à usage unique non stériles au centre hospitalier universitaire de Poitiers 

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BOMP B/0209-443

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Poitiers, 2 rue de la milétrie B.P. 577, à l'attention de jean-Pierre Dewitte, directeur général, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 44 43 45. E-mail : arnaud.decq@chu-poitiers.fr. Fax : (+33) 5 49 44 47 65.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de circuits patients et dispositifs pour ventilation ou oxygénothérapie à usage unique non stériles au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Poitiers, 86021 Poitiers.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de circuits patients et dispositifs pour ventilation ou oxygénothérapie à usage unique non stériles au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33157000, 33157800.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/08/2012 au 31/07/2013.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités décrites au CCP.
La procédure est composée de 21 lots définis ci-dessous :.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0120.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La procédure est composée de 21 lots définis comme suit :
lot n°1 : circuits patients adulte
lot n°2 : circuits patients pédiatrique
lot n°3 : circuits patients pour ventilation adulte
lot n°4 : circuits patients intérieur lisse monobranche compatible bipap
lot n°5 : circuits de ventilation pour réanimation néonatologie avec chambre d'humidification intégrée
lot n°6 : circuits et accessoires pour ventilateur par oscillation haute fréquence sensor medic
lot n°7 : circuits de ventilation pour réanimation néonatologie pour respirateur sle 2000 et sle 2000 a haute fréquence oscillatoire
lot n°8 : circuits patients pour respirateur de transport oxylog 2000
lot n°9 : circuits patients monobranche avec valve expiratoire pour respirateurs portables type osiris i et ii et monnal
lot n°10 : circuits patients pédiatrique pour respirateur de transport babypack 100
lot n°11 : consommables pour système infant flow
lot n°12 : circuits de ventilation pour opti flow
lot n°13 : circuits de ventilation pour bird, evita ii, servo
lot n°14 : kit néonatale pour respirateur neopuff
lot n°15 : circuit d'oxygénothérapie néonatologie haut debit
lot n°16 : kits injection pour opti no
lot n°17 : accessoire oxygénothérapie
lot n°18 : circuit patient pour néonatologie type evaqua
lot n°19 : circuit patient pédiatrique pour respirateur elysee 250 /350
lot n°20 : circuits respiratoires avec filtre machine
lot n°21 : spirometre incitatif
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics : (Dc1 ou forme libre) :
4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant :
1.capacités financières
Les critères de jugement des offres, leurs modalités de notation et de pondération figurent au RC :
Les échantillons devront être envoyés (selon les quantités indiquées dans le dossier de consultation), sous peine d'élimination du candidat, au plus tard le 9 décembre 2011
Les variantes ne seront pas autorisées pour les lots : 13 - 17 - 21
Pour les autres lots, les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
Ces propositions variantes concernant les lots n°12 - 14 et 15 ne peuvent porter que sur l'emballage ou le conditionnement
Sur les autres lots, les variantes peuvent porter sur les caractéristiques techniques des équipements proposées en offre de base.
Les candidats qui présenteront une variante ne sont pas tenus de présenter une offre de base, ou une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de consultation.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante devront présenter des échantillons dans les mêmes quantités.
Pour le lot n° 12 : les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées :
PSE n° 1 (facultative) : Kit circuit patient avec canules nasales
PSE n° 2 (facultative) : Kit circuit patient avec interfaces trachéotomie
Pour le lot n° 14 : Les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées :
PSE (facultative) : Kit circuit patient avec masques
Pour le lot n° 15 : Les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées :
PSE (facultative) : Kit circuit patient avec lunettes
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
1) Renseignements administratifs et techniques :
Correspondant : M. DECQ Arnaud, Acheteur
Adresse : ..........CHU de Poitiers
Direction des Ressources Matérielles, de l'ingénierie et de l'information
2 rue de la Milétrie
B.P. 577
86021 POITIERS Cedex
Téléphone : .......05 49 44 43 45
Fax : ..................05 49 44 47 65
Courriel : ............arnaud.decq@chu-poitiers.fr
Correspondant : M. ANCELLIN Joël, Ingénieur Biomédical
Adresse : ..........CHU de Poitiers
Direction des Ressources Matérielles, de l'ingénierie et de l'information
2 rue de la Milétrie
B.P. 577
86021 POITIERS Cedex
Téléphone : .......05 49 44 38 72
Fax : ..................05 49 44 47 65
Courriel : ............j.ancellin@chu-poitiers.fr
l'espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 15 rue blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juadm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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