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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 17/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 235083

Fourniture de coffrets gastronomiques de noël pour les personnes âgées à Le Plessis Trevise 

Avis de marché

Département de publication : 94
Annonce No 11-235083

Départements de rappel : 
60,75,77,78,91,92,93
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville du Plessis-Trévise.
 Correspondant : M. le maire du Plessis-Trévise, 36, avenue Ardouin, 94420 Le Plessis Trevise, tél. : 01-49-62-25-25, télécopieur : 01-49-62-25-00, courriel : marchespublics@leplessistrevise.fr,commandepublique@leplessistrevise.fr, adresse internet : http://www.leplessistrevise.fr .

Objet du marché : 
fourniture de coffrets gastronomiques de noël pour les personnes âgées.

Lieu de livraison : 
salon Conti 63, avenue du général de gaulle, 94420 Le Plessis Trevise.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande, sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
coffret "personne seule" (environ 990 colis) ;
Coffret "couple" (environ 540 colis).

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
délai global de paiement : 30 jours
Financement par fonds propres.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - qualité des produits : 35 %;
     - originalité de l'offre et de la présentation : 25 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
8 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA 11-48.

Renseignements complémentaires : 
d'ordre administratif
M. Michel CRETIEN : 01.49.62.25.22
D'Ordre technique
Melle Isabelle TREHOU : 01.49.62.25.25.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site : www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

une enveloppe contenant les pièces administratives et les offres (pièces contractuelles) adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remise sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. Transmission par voie électronique autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Colis

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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