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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 11/11/2011 Date de péremption : 28/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 219A N° annonce (BOAMP) 112

fourniture de compteurs d'abonnés d'eau potable et de boîtes à boues à Angers 

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BOMP A/0219-112

Fournitures

AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX

SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Angers Loire Métropole, direction de la commande publique pour la Direction de l'eau et de l'assainissement CS 80011 Cedex 02, à l'attention de M. le président, F-49020 Angers. Tél. : (+33) 2 41 05 58 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.angersloiremetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Administratifs : Véronique Manceau (Tél : 02 41 05 58 13) - Techniques : Daniel Jenni (Tél. 02 41 74 57 10), immeuble forum - 18, rue de rennes, F-49000 Angers

Adresse auprès de laquelles le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents concernant un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Angers Loire Métropole, direction de la Commande Publique - service Contrats 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9h-12h30 / 13h30-17h) Cedex 02, F-49020 Angers. URL : http://www.angersloiremetropole.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Angers Loire Métropole, direction de la Commande Publique - service Contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur : 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9h-12h30 / 13h30-17h) pour les envois par poste : CS 80011 Cedex 02, F-49020 Angers. URL : http://www.angersloiremetropole.fr


I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : territoire d'angers Loire Métropole.
Code NUTS : FR512.


II.1.3) L'avis implique :
la conclusion d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.

Valeur totale estimée des achats pour toute la durée de l'accord-cadre :

Valeur estimée hors TVA : 975 000,00 EUR.


II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de compteurs d'abonnés d'eau potable et de boîtes à boues.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38421100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande (accord cadre au sens européen) séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Compteurs de classe C - Toutes positions - débit de 1.5 à 10 m3/h

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38421100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 900 000.00 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Compteurs de classe C - Position horizontale - débit de 1.5 à 10 m3/h

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38421100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 15 000.00 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Compteurs de classe C - débit de 20 à 50 m3/h

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38421100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 35 000.00 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Compteurs classe B, toutes positions, à hélice axiale, à mécanisme extractible

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38421100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 18 000.00 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Boîtes à boues

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38421100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 10 000.00 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires. Révision Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Attestations de conformités sanitaires fixées par la circulaire n° 2002/571 du 25 novembre 2002 (joindre les attestations) La provenance des principales fournitures, éventuellement les références des fournisseurs correspondants, des indications sur la fréquence, la portée et l'enveloppe de transmission du module de communication et l'appartenance ou non au protocole Radian Les copies des certificats d'approbation des matériels proposés critere de jugement des candidatures 1 - garanties et capacités techniques et financières 2 - références.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
A11EAFOURCOMPTEURS.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Marché(s) s'inscrivant dans un projet et/ou un programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des procédures de marché sur le site U.R.L. : www.angersloiremetropole.fr, rubrique marchés publics. La procédure à suivre est décrite sur la plateforme. Formats électronique autorisés : .xls, .doc, .ppt, .pdf. Les candidatures doivent etre signées électroniquement (Niveau de sécurité : Niveau II - équivalent classe 3). En l'absence de documents signés, la candidature sera rejetée. Une fois les candidatures sélectionnées, les candidats retenus recevront un courrier électronique (à l'adresse obligatoirement indiquée dans la lettre de candidature) les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme. Aucun dossier papier ne sera délivré. Date prévisionnelle de mise en ligne : 30/11/11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 6, allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 6, allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Alimentation en eau potable
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
41Eau distribuée
 
    


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