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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 09/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 234

fourniture de consommables d'hygiène médicale et domestique et de consommables de stérilisation pour le CH de Douai 

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BOMP B/0218-234

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Douai, route de Cambrai B.P. 10740, à l'attention de bureau des Marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.nord-sante.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier de Douai, route de Cambrai B.P. 10740, contact : bureau des Marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89. URL : http://marchespublics.nord-sante.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier de Douai, route de Cambrai B.P. 10740, contact : bureau des Marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89. URL : http://marchespublics.nord-sante.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de consommables d'hygiène médicale et domestique.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.
Code NUTS : FR3.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de consommables d'hygiène médicale et domestique (entretien) et de consommables pour la stérilisation.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191000, 18930000,39830000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, passé avec un seul opérateur. En application de l'article 77.I, les marchés seront conclus sans quantité minimale ni maximale.
La consultation porte sur 134 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de :"rédiger des avenants; conclure des marchés complémentaires".


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Famille divers sacherie
1) Description succincte :
Ce lot comprend les lots 1 à 11

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 18930000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Famille consommables de nettoyage des locaux et produits divers
1) Description succincte :
Ce lot comporte les lots 12 à 43.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Famille consommables d'hygiène médicale
1) Description succincte :
Ce lot comporte les lots 44 à 134.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conforme au Code des Marchés Publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Le marché est attribué :
- soit à un titulaire ;
- soit à un groupement d'opérateurs économiques, sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature.

En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats devront fournir le dossier suivant :

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de références de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
- certificats de qualifications professionnelles. L'acheteur dans ce cas doit préciser que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate ;
- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 15, 16, 19, 22, 24, 28, 29, 30, 31, 79, 101, 108, 109, 110, 111, 112 et 134: valeur technique
Pondération : 50.
2. pour les lots 15, 16, 19, 22, 24, 28, 29, 30, 31, 79, 101, 108, 109, 110, 111, 112 et 134: prix
Pondération : 40.
3. pour les lots 15, 16, 19, 22, 24, 28, 29, 30, 31, 79, 101, 108, 109, 110, 111, 112 et 134: dangereusité et impact sur l'environnement
Pondération : 10.
4. pour les autres lots : valeur technique
Pondération : 50.
5. pour les autres lots : prix
Pondération : 40.
6. pour les autres lots : développement durable
Pondération : 10.
7. pour les lots catalogues: prix
Pondération : 50.
8. pour les lots catalogues: nombre de famille de produit concerné par la remise
Pondération : 25.
9. pour les lots catalogues: largeur de la gamme
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 janvier 2012, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Durée:

Le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 1er août 2012 jusqu'au 31 juillet 2016 ;à l'exception du lot 16 dont le marché court à compter du 01 janvier 2013 et se termine le 31 juillet 2016.

Variante:

Les variantes sont autorisées, elles sont limitées à une seule par lot.

Les candidats ne pourront proposer, en variante, que des produits respectueux de l'environnement et de la santé du personnel et des utilisateurs. (Ecolabel).

Toute autre proposition en variante, ne respectant pas cette exigence, sera rejetée.

Documentation technique:

Chaque lot soumissionné doit faire l'objet d'envoi d'une fiche technique contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités du dispositif proposé, descriptif, notice d'utilisation, documentation clinique, étiquetage, conditionnement, marquage CE, le cas échéant code LPPR ou homologation.

Cette documentation technique sera jointe dans l'offre et sera transmise avant la date limite de réception des offres figurant en page de garde.

Échantillons:

Un échantillon gratuit de chaque produit proposé sera remis au magasin du Centre Hospitalier de Douai contre récépissé sous emballage scellé et portera la mention " Echantillons - aO - consommables d'hygiène - numéro de lot - ne pas ouvrir ".

Le détail des lots concernés ainsi que du nombre d'échantillons demandés est repris dans l'état des besoins. Il appartient à chaque soumissionnaire de fournir le nombre minimal demandé, sous peine de voir son offre rejetée.

Les échantillons serviront aux tests (cf. article 6) et en cas de litige à vérifier que la qualité produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence.

Essais/ présentation:

Pour les lots 108, 109, 110, 111 et 112, les candidats dont l'offre ne sera pas déclarée irrégulière, inacceptable ou inappropriée seront contactés en temps utile pour les essais, par le biais d'une télécopie.

Les échantillons doivent être au préalable livrés au magasin général, chaque candidat sera contacté par télécopie ou mail pour les présentations en stérilisation ( 2 phases)

Elles se décomposent de la manière suivante :
- phase 1 : les produits devront faire l'objet d'une présentation au responsable de la stérilisation ;
- phase 2 : à la suite de cette présentation, et dès lors que tout risque est exclu, les produits feront l'objet d'essais au minimum sur 2 semaines
Dématérialisation:

Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Hygiène (articles)
Matériel de stérilisation
Produits d'entretien
Sacs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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