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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 81  (Tarn) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 133

fourniture de consommables informatiques pour le centre hospitalier d'Albi 

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BOMP B/0196-133Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier d'Albi.
Correspondant : Alain Guinamant, 22 boulevard Sibille, 81013 Albi Cedex 9, tél. : 05-63-47-47-47, télécopieur : 05-63-47-43-21, courriel : cellule.marches@ch-albi.rss.fr, adresse internet : http://www.ch-albi.fr/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de consommables informatiques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30125100.

Lieu de livraison : centre Hospitalier d'albi, 81000 Albi.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commandes

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget de fonctionnement du Centre Hospitalier d'albi. Délai global de paiement de 50 jours par virement administratif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : la sélection des candidatures se fera en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics et notamment au vu des garanties techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 15 % ;
- service après-vente et assistance technique : 10 % ;
- délais de livraison : 10 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 5 % ;
- prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1119.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE peut, sur demande des candidats, être envoyé par le Centre Hospitalier d'albi sur support papier ou par mail ou être téléchargé sur internet.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les entreprises peuvent envoyer leurs offres en recommandé avec AR à l'adresse du Centre Hospitalier d'albi ou les déposer contre récépissé. Aucune offre électronique ne pourra être déposée ni par mail ni sur la plateforme de dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier d'Albi.
Correspondant : M. le directeur 22 Bd Sibille, 81013 Albi Cedex 9.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Bompart - s. Economiques, tél. : 05-63-47-44-28.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Correspondant : S. Economiques, télécopieur : 05-63-47-43-21, courriel : cellule.marches@ch-albi.rss.fr, adresse internet : http://www.achat-hopital.com.

Instance chargée des procédures de recours : Service du greffe du Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service du greffe du Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Mots déscripteurs
Consommable informatique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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