Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 19/07/2011 Date de péremption : 09/09/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 138B N° annonce (BOAMP) 211

fourniture de containers à ordures ménagères, recyclables et de pièces de rechange pour la Communauté de Communes Flandre Lys à Gorgue 

0919-->
BOMP B/0138-211

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Flandre Lys, 500 rue de la Lys, à l'attention de M. Delannoy Marc, Président, F-59253 La Gorgue. Tél. : (+33) 3 28 50 14 90. E-mail : contact@cc-flandrelys.fr. Fax : (+33) 3 28 48 01 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-flandrelys.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.gazettenpdc.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de containers à ordures ménagères, recyclables et de pièces de rechange pour la Communauté de Communes Flandre Lys.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 500 rue de la Lys, 59253 La Gorgue.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 40 000 et 280 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande
1 tranche ferme
lot 1: Fourniture de pièces détachées pour les bacs existants
lot 2 Fourniture de bacs OM et recyclables
Tranche conditionnelle: Fourniture de bacs pour l'arrivée de la Commune de Sailly sur la Lys.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90511200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les bacs existants
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour le parc de bacs déjà en place à la Communauté de Communes Flandre Lys

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée 12 mois renouvelable une fois par reconduction expresse de la Personne Responsable du Marché

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de bacs Ordures ménagères et recyclables
1) Description succincte :
Fourniture de bacs à ordures ménagères et recyclables pour de nouveaux besoins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 70 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché pour une année renouvelable une fois par reconduction expresse de la Personne Responsable du Marché.
Tranche conditionnelle: Fourniture de bacs à ordures ménagères et recyclables pour l'arrivée de la Commune de Sailly sur la Lys. Minimum: 20000 EUR (H.T.) et maximum 120 000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget REOM de la collectivité. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. délai
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO2011-01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 septembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrait des dossiers sur demande écrite par courrier, fax ou mail à la Communauté de Communes Flandre Lys ou téléchargement sur le site www.gazettenpdc.fr ou www.cc-flandrelys.fr
Remise des offres par voie papier par LRAR ou contre récépissé à la Communauté de Communes Flandre Lys ou remise des offres par voie dématérialisée sur le site www.gazettenpdc.fr
Marché prévu pour une durée de un an renouvelable pour une année par décision de reconduction expresse de la Personne Responsable du Marché;.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Conteneur
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR