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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 03/06/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 152

fourniture de conteneurs de stérilisation et d'instrumentation chirurgicale pour le centre hospitalier de Cannes et pour le centre hospitalier de Grasse 

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BOMP B/0081-152

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cannes, 15, avenue des brousailles B.P. 264, à l'attention de M. Sicart Thierry, F-06401 Cannes. Tél. : 04 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : 04 93 69 75 94.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hopital-cannes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Groupements de commandes des centres hospitaiers de Cannes et de Grasse, centre hospitalier de Cannes, contact : direction des équipements médicaux des actions hôtelières et logistiques Cellule des marchés, à l'attention de Mme Sans Sylvana, F-06401 Cannes. Tél. : 04 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : 04 93 69 75 94

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Groupement de commandes des centres hospitalier de cannes et de grasse, 15, avenue des brousailles B.P. 264, contact : centre hospitalier de Cannes Secrétariat des affaires économiques - cellule des marchés, F-06401 Cannes. Tél. : 04 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : 04 93 69 75 94. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_QVF046ZPZF

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Grôupement de comandes des centres hospitaliers de cannes et grasse, 15 avenue des broussailles, contact : direction des équipements médicaux des actions hôtelières et logistiques Cellule des marches Pavillon Croix des Gardes, à l'attention de M. Sicart Thierry, F-06401 Cannes. Tél. : 04 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : 04 93 69 75 94

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de conteneurs de stérilisation et d'instrumentation chirurgicale pour le centre hospitalier de Cannes et pour le centre hospitalier de Grasse.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33169000, 33169400.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : vasculaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : viscéral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : gynécologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : obstétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : orthopédie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : ophtalmologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : stomatologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : ORL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de cannes : urologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier cannes : conteneurs de stérilisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169400.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : conteneurs et paniers de stérilisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169400.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instrumentation générale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques au digestif
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques à la gynécologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques à l'ORL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques à l'orthopédie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques à la stomatologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques au vasculaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : instruments spécifiques à l'urologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : arthroscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : coelioscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : hystéroscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Centre hospitalier de grasse : moteurs chirurgicaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres des centres hospitaliers de Cannes et de Grasse
Délai de paiement : 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et informations sont visés au DC 4 et DC 5.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. coût
Pondération : 45 %.
Critères : 2. qualité technique : évaluation des dispositifs médicaux "opérateurs dépendants" par les chirurgiens utilisateurs et les pharmaciens
Pondération : 45 %.
Critères : 3. durée de la garantie
Pondération : 10 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15/09.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
Se reporter au cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33, Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : 04 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL) Préfecture de la région Provence Alpes-Côte d'Azur, 22, Bd, Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : 04 91 15 63 74. Fax : 04 91 15 61 90

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : 04 92 04 13 13. Fax : 04 93 55 78 31

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Matériel médical
Matériel de stérilisation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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