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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 21/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 338

fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape, pour l'Assistance publique hôpitaux de Marseille 

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BOMP B/0221-338

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, 80, rue Brochier, à l'attention de Mme la Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 19 22.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue brochier, contact : bernard FLORENTZ, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : bernard.florentz@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique - Cellule Marchés, 80, rue Brochier, contact : ghislaine PERDIGON - bureau 251 (2ème étage), F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique - Cellule Marchés - (2ème étage), 80 rue brochier, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape (Ao848-11) - 2 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : etablissements hospitaliers de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape, accessoires et consommables associés, prestations de réparations, fourniture d'accessoires et consommables pour conteneurs de stérilisation de marque WAGNER ; appel d'offres composé de 2 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres ouvert pour la fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape, accessoires et consommables associés, prestations de réparations, dans le cadre d'un marché à bons de commandes non chiffré comportant 2 lots.
Les soumissionnaires mettront à disposition de l'ap-hm durant 60 jours minimum la totalité des instruments listés (désignation et quantité) en annexe 3 au Règlement de la Consultation, et selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation.
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, non chiffré et conclu pour une période unique allant de sa date de notification jusqu'au 30/06/2014.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 1 : fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape, accessoires et consommables associés, prestations de réparation
Partie A : fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape
Partie B : accessoires et consommables associés
Partie C : prestations de réparations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 2 : fourniture d'accessoires et consommables pour conteneurs de stérilisation de marque WAGNER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget de l'ap-hm (sections investissement et exploitation). Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'ap-hm n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1a - valeur technique
Pondération : 55.
2. lot 1a - coût des fournitures
Pondération : 25.
3. lot 1a - taux de remise consenti sur les tarifs publics pour les achats de produits de même nature
Pondération : 10.
4. lot 1a - garantie
Pondération : 5.
5. lot 1a - délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération : 5.
6. lot 1b - coût des fournitures
Pondération : 60.
7. lot 1b - taux de remise consenti sur les tarifs publics pour les achats de produits de même nature
Pondération : 35.
8. lot 1b - délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération : 5.
9. lot 1c - valeur technique
Pondération : 50.
10. lot 1c - coût des réparations
Pondération : 20.
11. lot 1c - taux de remise consenti sur les tarifs publics pour les achats de produits de même nature
Pondération : 10.
12. lot 1c - garantie
Pondération : 5.
13. lot 1c - délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération : 15.
14. lot 2 - coût des fournitures
Pondération : 60.
15. lot 2 - taux de remise consenti sur les tarifs publics pour les achats de produits de même nature
Pondération : 35.
16. lot 2 - délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération : 5.
17. lot 1 - partie a - (cf. article 7 du rc)
Pondération : 70.
18. lot 1 - partie b - (cf. article 7 du rc)
Pondération : 20.
19. lot 1 - partie c - (cf. article 7 du rc)
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
BF/AO 848-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel110848. Le Règlement de Consultation est en acces libre sur ce site.
Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 3, 6, 9 et 10 du Règlement de Consultation.
*En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique- cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.13.11.
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Le dossier de la candidature contiendra :
1-la Lettre de Candidature (modèle Dc1)
2-La Déclaration du Candidat (modèle Dc2)
3-Une déclaration sur l'honneur (annexe 1 au Rc)
4-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au Rc)
Le dossier des offres contiendra :
1- l'acte d'engagement
2- l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité.
3- le dossier technique de fonctionnement comprenant :
- le questionnaire de conformité technique relatif aux produits du lot 1 A (Annexe 4 au Rc) ;
- le questionnaire technique relatif aux prestations de réparations objets du lot 1c (Annexe 5 au Rc)
- la déclaration de conformité au marquage CE ;
- la documentation technique et commerciale du matériel proposé dans le cadre des caractéristiques demandées dans le CCP (article 10) qui devra être jointe à l'offre pour les produits non soumis à échantillonnage obligatoire et avec les échantillons pour les produits soumis à échantillonnage obligatoire (cf. Annexe 3 au Rc)
- les pièces justificatives des " marquages " et " normes " avec leurs dates de validité.
4- les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
renseignements complémentaires :
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, une demande écrite à l'adresse ci-dessus, ou par télécopie au numéro indiqué ci-dessous, ou par voie électronique sur le site www.achats-hopitaux.com en utilisant le lien " Echange " figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-hopitaux.com et ayant retiré le DCE de la présente procédure.
Renseignements d'ordre Technique ou Administratif : télécopie 04.91.38.19.22
une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré ledossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Conteneur
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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