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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 3

fourniture de coupes et médailles pour le conseil général des Alpes Maritimes à Nice 

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BOMP B/0211-3Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Alpes Maritimes.
Correspondant : M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, sous direction achat et commande publique - cADAM - 8 route de Grenoble - B.P. 3007 - bâtiment préfecture - 3e étage - bureaux 319/321 - du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30, 06201 Nice Cedex 3, tél. : 04-97-18-60-00, télécopieur : 04-97-18-76-62, courriel : spacp-marches@cg06.fr, adresse internet : http://www.e-marches06.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de coupes et médailles.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : conseil général des Alpes-Maritimes, 06201 Nice.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Montant minimum/maximum annuel des commandes :
Lot 1 : 1 000,00 EUR (H.T.) / 12 000,00 EUR (H.T.).
Lot 2 : 1 000,00 EUR (H.T.) / 6 000,00 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés modifié).
Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
l'unité monétaire est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51.VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.
En application de l'article 51.VI du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises :
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC 1 ;
- déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'interdictions de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.06.2005, et à l'article 29 de la loi n°2005-102 du 11.02.2005, ou DC 1 rubrique F1 de l'imprimé DC 1 ;
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement du DC 2 rubriques a, b et C ;
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société (OU rubriques C1 du DC 2).

Capacité économique et financière - références requises : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou rubrique D2 du DC 2) ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique d1 de l'imprime DC 2.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimal exigé.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimal exigé.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 50 % ;
- la qualité et l'esthétisme : 30 % ;
- le délai d'exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 novembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.
Modalités d'ouverture des plis : séance non publique.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Support papier : Le dossier de consultation des entreprises sur support papier pourra être remis gratuitement, sur place ou sur demande écrite jusqu'à la date limite de remise des offres (courrier, télécopie) à l'adresse et aux horaires visés au point de contact OU
Voie électronique : il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante : http:www.e-marches06.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou support physique électronique, sous pli cacheté portant la mention de l'objet du marché et " Ne pas ouvrir ", par lettre RAR ou sur place contre récépissé, à l'adresse et aux horaires indiqués en en-tête de l'avis.
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise des plis par voie électronique.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées conformément aux délais indiqués à l'article 3-1 du CCP

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nice 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, 06300 Nice, tél. : (+33) 4-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoir : deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel : en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 coupes et plaquettes.
Coupes et plaquettes.
; montant minimum/maximum annuel des commandes : Lot 1 : 1 000,00 EUR (H.T.) / 12 000,00 EUR (H.T.)
Lot(s) 2 médailles et plaquettes.
Médailles et plaquettes.
; montant minimum/maximum annuel des commandes : Lot 2 : 1 000,00 EUR (H.T.) / 6 000,00 EUR (H.T.)

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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