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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 87  (Haute-Vienne) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 10/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 218169

Fourniture de13 lits médicalisés. Fourniture de 13 lits médicalisés. Départements Marchés-Achats 

Avis de marché

Département de publication : 87
Annonce No 11-218169
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier Esquirol.
 Correspondant : M. le directeur, 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture de13 lits médicalisés.

Lieu de livraison : 
départements Marchés-Achats.

Caractéristiques principales : 

fourniture de 13 lits médicalisés. Marché ordinaire unique

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r novembre 2011 et jusqu'au 28 novembre 2011.
le marché débutera à compter du 01/11/2011 jusqu'au 28/11/2011

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les modalités de règlement sont conformes aux dispositions de l'article 98 du CMP, modifié par le décret no2008-407 du 28 avril 2008. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité le bénéfice d'intérets moratoires : décret du 21 fév rier 2002 modifié par le décret du 28 avril 2008 et le décret du 31 décembre 2008.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur fonds propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité : 30 %;
     - délai de livraison : 30 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
20119057.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
23 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Karine DEVAUX, centre hospitalier esquirol Département Marchés-Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-13-39, télécopieur : 05-55-43-13-47, courriel : karine.devaux@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Angélique DROUET, centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-10-47, télécopieur : 05-55-43-13-47, courriel : angelique.drouet@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 centre hospitalier esquirol Département Marchés-Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://www.ch-esquirol-limoges.fr .

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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