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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 25/06/2011 Date de péremption : 13/09/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 123B N° annonce (BOAMP) 265

fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou 

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BOMP B/0123-265

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vertou, B.P. 2319, F-44123 Vertou Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Restauration, hotel de Ville, contact : isabelle BertinVertou. Tél. : (+33) 2 40 34 87 97

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Vertou - Accueil (dossier papier), 2 place Saint Martin, F-44120 Vertou. URL : http://vertou.e-marchespublics.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Vertou - Service des Marchés Publics, B.P. 2319, F-44123 Vertou Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou (denrées diverses surgelées, viandes, volailles, poissons frais, et produits élaborés).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170, 15331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 20 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 50 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes et produits à base de viande surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 6 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 25 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons et produits de la mer surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 13 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 40 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations alimentaires surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 9 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 25 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes ovines et bovines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 15 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 60 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles fraiches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 15 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 55 000 EUR (T.T.C.)

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits frais crus, cuits, marinés élaborés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100, 15891200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini (T.T.C.) (pour un année) : 9 000 EUR (T.T.C.)
Montant maxi (T.T.C.) (pour une année) : 25 000 EUR (T.T.C.)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur le budget général de la Ville de Vertou, par virement administratif à 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent) dûment remplie ;
- lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) dûment remplie et signée (et cachet de l'entreprise) par l'ensemble des cotraitants le cas échéant ;
- références spécifiques à l'objet de la consultation avec justificatifs, sous forme de liste de clients publics et privés avec la date des prestations effectuées et le montant des marchés obtenus ;
- moyens humains et techniques de la société.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Iii.2.1 ci-dessus.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Iii.2.1 ci-dessus.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0019.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 septembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
- procédure dématerialisée ;
- le retrait du dossier est possible uniquement par téléchargement sur le profil acheteur de la Ville : http://vertou.e-marchespublics.com/ ou par retrait direct en Mairie du dossier papier (pas d'envoi par mail ni par courrier) ;
- variantes autorisées uniquement sur les modalités de révision des prix, interdites sur les prescriptions du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges, 6 quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex 01. E-mail : nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 40 08 64 33. Fax : (+33) 2 40 47 90 67


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 juin 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Produits de l'agriculture
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
15Produits des industries alimentaires
 
    


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