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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 971  (Guadeloupe) Date de parution : 04/11/2011 Date de péremption : 23/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 214B N° annonce (BOAMP) 242

Fourniture de denrées alimentaires à la caisse des écoles de Basse-Pointe 

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BOMP B/0214-242

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Basse-Pointe, caisse des ecoles rue du Docteur Morestin, contact : caisse des Ecoles - rue du Docteur Morestin 97218 BASSE-POINTE, F-97218 Basse Pointe. Tél. : (+33) 5 96 78 53 83. E-mail : ce.bassepointe@orange.fr. Fax : (+33) 5 96 52 80 32.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Caisse des Ecoles de Basse-Pointe, rue du Docteur Morestin, contact : Mme Odile SAINTE-ROSE, F-97218 Basse Pointe. Tél. : (+33) 5 96 78 53 83. E-mail : ce.bassepointe@orange.fr. Fax : (+33) 5 96 52 80 32

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Caisse des Ecoles de Basse-Pointe, rue du Docteur Morestin, F-97218 Basse Pointe. Tél. : (+33) 5 96 78 53 83. E-mail : ce.bassepointe@orange.fr. Fax : (+33) 5 96 52 80 32. URL : http://marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Caisse des Ecoles de Basse-Pointe, rue du Docteur Morestin, F-97218 Basse Pointe. URL : http://marches-securises.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : restauration Collective.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres ouvert pour la fourniture de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles de Basse-Pointe.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : caisse des écoles, 97218 Basse Pointe.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 145 000 et 195 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
appel d'offres ouvert pour la fourniture de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles de Basse-Pointe.

Description succincte :
Les denrées alimentaires servent à la fabrication pour 800 repas environ destinés à la restauration scolaire et à la restauration hospitalière. Les besoins à satisfaire sont inscrits dans une liste avec quantités minimums et maximums.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 145 000 et 195 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 10 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

Lot n° 1

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais locaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais importés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Fromage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Yaourt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Desserts lactés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Compotes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Charcuterie fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Morue

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15232000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Volaille - Gibier frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Porc frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Boeuf frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Pain frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Fonds culinaires - sauces

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15871000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Charcuterie en conserves

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131130.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Conserves de poisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15235000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Conserves de légume

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331450.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Entremets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15626000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Gâteaux - Biscuits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Pâtes - Légumes secs - Riz

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Conserve de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Plats cuisinés non surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Plats cuisinés surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Charcuterie congelée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131134.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Boeuf congelé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Porc congelé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Volaille congelée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Agneau congelé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Poisson congelé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Légumes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Légumes pays surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Desserts surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Crème glacées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15555000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Denrées alimentaires
1) Description succincte :
Oeuf et dérivés d'oeuf surgelé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15212000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement interne
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours maximum à réception des factures.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les Dc1 et Dc2
- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur le chiffre d'affaires.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dc2 ;
- attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité ;
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé) ;
- des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : présentation d'une liste de références significatives de prestations similaires, indiquant la nature et le montant des prestations réalisées, la date et le destinataire public ou privé, au cours des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la qualité de la marchandise 40 %.
2. le prix 35 %.
3. les délais de livraison 15 %.
4. la politique environnementale 10 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CE2012-001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : mairie de basse-pointe.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
ddccrf
comptable public
assistant technique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
le DCE est mis en ligne sur le site
https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif, fort-De-France, F-97218 Fort-de-France


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours doivent être introduits auprès du Tribunal Administratif de Fort-De-France.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Produits de l'agriculture
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
5Produits de la pêche et de l'aquaculture et services annexes
15Produits des industries alimentaires
 
    


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