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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 11:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 690

fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale à Choisy Le Roi 

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BOMP B/0194-690

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Choisy le Roi, place Gabriel Peri, à l'attention de Mlle PERRIER Charlotte, F-94600 Choisy-le-Roi.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Choisy le Roi, 27 avenue de Newburn, contact : cuisine centrale, à l'attention de M. Octavio de oliveira, F-94600 Choisy-le-Roi. Tél. : (+33) 1 48 84 34 34

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
MAIRIE DE CHOISY LE ROI, place Gabriel Peri, contact : service marches, à l'attention de Mlle charlotte perrier, F-94600 Choisy-le-Roi. Tél. : (+33) 1 48 92 41 88. E-mail : marchespublics.choisy@choisyleroi.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Fgkx2TVkI1

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
MAIRIE DE CHOISY LE ROI, place gabriel peri, contact : service marches, F-94600 Choisy-le-Roi


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cuisine centrale - mairie de choisy le roi, 94600 Choisy-le-Roi.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale de Choisy-Le-Roi.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles 26, 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit de marché de type à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics sans montant maximum et minimum.
Estimations financières (annuelles) :
Epicerie : 350 000 EUR (T.T.C.)
Surgelés : 300 000 EUR (T.T.C.)
Produits laitiers : 250 000 EUR (T.T.C.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2012 et arrivera à échéance le 31 décembre 2012. Il pourra être reconduit pour deux (2) nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
durée du marché : 3 ans (soit 36 mois).
oui, le présent marché comporte des options au sens du droit communautaire dans le sens où il pourra faire l'objet d'un avenant ou d'une reconduction en application des articles 16 et 20 du Code des Marchés Publics français.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Produits d'épicerie
1) Description succincte :
Produits d'épicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Produits surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Produits laitiers
1) Description succincte :
Produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ne concerne pas cette consultation.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur le budget principal de la ville.
Le mode de règlement choisi est le virement administratif.
Le délai de paiement est de 30 jours en application de l'article 98 du code des marchés publics et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le décret 2008-1550 du 31 décembre 2008.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1) ;
Déclaration du candidat (Dc2) ;
Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ;
Jugement prononcé en cas de redressement judiciaire ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Noti-2) ;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : attestations concernant la provenance des fournitures ;
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise pourra être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate ;
Tout document attestant de la qualité hygiénique des produits (agrément sanitaire communautaire, plans de contrôle aux différents stades de la production dans le cadre de la directive européenne 93-43, actions de formation du personnel et leur qualification) ;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DENREES ALIMENTAIRES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 novembre 2011, à 11:30


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 11:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Choisy-le-Roi, service Marchés Achats Place Gabriel Péri, F-94600 Choisy-le-Roi. E-mail : marchespublics.choisy@choisyleroi.fr. Tél. : (+33) 1 48 92 41 89. Fax : (+33) 1 48 92 44 54


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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