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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 416

fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, restaurant municipal, centres de loisirs et crèches municipales à Cugnaux 

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BOMP B/0194-416

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cugnaux, place de l'eglise, à l'attention de M. le maire de Cugnaux, F-31270 Cugnaux.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0XMfzNGNj_.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cuisine centrale, rue Vincent Auriol, F-31270 Cugnaux. Tél. : (+33) 05 61 92 22 59. Fax : (+33) 05 61 92 74 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Cugnaux, place de l'eglise, à l'attention de service marchés publics, F-31270 Cugnaux. Tél. : (+33) 05 62 20 76 20. Fax : (+33) 05 62 20 76 25. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0XMfzNGNj_

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de cugnaux, place de l'eglise, contact : marché n°2011-43, à l'attention de service des marchés publics, F-31270 Cugnaux. Tél. : (+33) 05 62 20 76 20. Fax : (+33) 05 62 20 76 25


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat de denrées alimentaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, restaurant municipal, centres de loisirs et crèches municipales.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.

Prestation divisée en lots :

Les quantités sont susceptibles de varier dans des proportions comprises entre :
- 25 % et + 50 % exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots 1-3-5-7-8-10-12-14-15-17-19-20-21-23 et 25 ;
- 50 % et + 50 %, exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots BIO.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Viande de porc
1) Description succincte :
Viande de porc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Viande de porc Bio
1) Description succincte :
Viande de porc Bio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Charcuterie
1) Description succincte :
Charcuterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Charcuterie BIO
1) Description succincte :
Charcuterie BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Viande de boucherie
1) Description succincte :
Viande de boucherie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Viande de boucherie BIO
1) Description succincte :
Viande de boucherie BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Viandes cuites sous vide
1) Description succincte :
Viandes cuites sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Volaille fraîche
1) Description succincte :
Volaille fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : volaille fraîche BIO
1) Description succincte :
volaille fraîche BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : produits laitiers et avicoles
1) Description succincte :
produits laitiers et avicoles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000, 03142500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : produits laitiers et avicoles BIO
1) Description succincte :
produits laitiers et avicoles BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000, 03142500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Fruits et légumes frais - produits 4ème et 5ème gamme
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais - produits 4ème et 5ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Fruits et légumes frais BIO
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : pâtes fraîches
1) Description succincte :
pâtes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : boulangerie
1) Description succincte :
boulangerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : boulangerie BIO
1) Description succincte :
boulangerie BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : produits surgelés
1) Description succincte :
produits surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : produits surgelés BIO
1) Description succincte :
produits surgelés BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : produits de la mer surgelés et frais
1) Description succincte :
produits de la mer surgelés et frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : produits déshydratés
1) Description succincte :
produits déshydratés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : epicerie
1) Description succincte :
epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : epicerie BIO
1) Description succincte :
epicerie BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : biscuits
1) Description succincte :
biscuits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15821200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : biscuits BIO
1) Description succincte :
biscuits BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15821200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : boissons
1) Description succincte :
boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981000, 15930000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera assuré à 100 % par le budget fonctionnement de la commune.
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Taux des intérêts moratoires: taux légal en vigueur majoré de 7 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- justifications à produire prévues à l'article 45 du code des marchés publics ; le candidat devra en particulier fournir ;
- la lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1 ;
- la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé Dc2 ;
- les attestations fiscales (liasses 3666) et sociales ou Noti2.

A défaut d'utiliser les imprimés Dc1, Dc2 ci dessus désignés :

-Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant (en remplacement de l'imprimé cerfa Dc1) :

. Le nom et l'adresse du candidat ;

. Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;

. Si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;

. Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- si le candidat est en redressement judiciaire(ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée) ;
- déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier ;
- qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;
- qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2010 ;
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail ;
- attestation d'assurance RC en cours de validité pour les prestations faisant l'objet du présent marché ;
- extrait Kbis de moins de 3 mois.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices. Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (version septembre 2010).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat, l'importance du personnel d'encadrement et les moyens. Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (version septembre 2010) ;
- présentation d'une liste des principaux services au cours des trois dernières années dans le secteur des collectivités territoriales.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (note sur 20)
Pondération : 60.
2. prix des fournitures (note sur 20)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-43.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Echantillons

La production d'un échantillon est obligatoire pour les produits suivants :

Lot 1 Saucisse fraîche : livraison semaine 44

Lot 3 Charcuterie : jambon DD supérieur rosette : livraison semaine 44

Lot 7 Viandes cuites sous vides : tous les produits : livraison : semaine 44

Lot 8 Volailles fraîches : hauts et cuisses de poulet, émincé de dinde et tournedos de dinde : livraison semaine 44

Lot 14 Pâtes fraîches : tous les produits : semaines 44

Lot 19 Produits de la mer : tous les produits sauf moules, crevettes et surimi : livraison semaine 43

Lot 25 Vin- eau : tous les produits sauf vin blanc sec : livraison semaine 43

Ils devront être déposés à la Cuisine Centrale - rue Vincent Auriol à CUGNAUX, pendant la semaine souhaitée (voir ci-dessus).

Ces échantillons seront remis à titre gratuit par le fournisseur.

Attention Pour les livraisons semaine 44, la Cuisine Centrale sera exceptionnellement fermée le 31 octobre et le 1er novembre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Documents gratuits.

Le dossier de consultation peut être obtenu :
- en le téléchargeant sur le site de la ville www.mairie-cugnaux.fr / Rubrique Marchés Publics ;
- en le téléchargeant sur le site www.achatpublic.com ;
- sous format papier, en le demandant au service marchés publics par télécopie 05.62.20.76.25.

Dans le dossier de la consultation dématérialisé , le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée

- les offres dématérialisées devront être envoyées à l'adresse suivante:

Www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

Les offres peuvent être adressées ou remises au service des marchés dans les conditions suivantes :
- transmission par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com ;
- présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ;
- présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service des marchés contre récépissé.

Horaires d'ouverture du service pour la remise des plis

Lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00.

Mardi de 10h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00

Attention : les services de la mairie seront fermés le 31 octobre, les 1er et 11 novembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 07. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 62 73 57 57. Fax : (+33) 05 62 73 57 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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