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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 17/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 237051

fourniture de denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année à Troyes 


Département de publication : 10
Annonce No 11-237051
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, place Alexandre israel B.P 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 03 25 42 33 33. E-mail :  www.commande.publique@ville-troyes.fr . Fax (+33) 03 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr .
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr .
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : troyes, 10000 Troyes.
Code NUTS FR.
II.1.3)L'avis implique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année.
Les lots 1 et 2 seront attribués ultérieurement.
Le lot no3 est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum et un maximum fixés en quantités :
- quantité minimale : 2035
- quantité maximale : 2 545
Le lot no4 s'avère infructueux.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15842100.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 4 820,56 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 5,5.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu du réglement CE no1177/2009 du 30.11.2009, modifiant les directives 2004/17/ce et 2004/18/ce, issu de la Commission européenne, le montant du présent marché est inférieur au seuil européen. Il n'a donc pas fait l'objet d'un avis de publicité au JOUE
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Fourniture de colis de noël à destination des ainés de la Ville de Troyes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
en cours d'analyse attribution ultérieure,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de boites de chocolats à destination des aînés de la Ville de Troyes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
en cours d'analyse attribution ultérieure,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
LOT no : 3
INTITULÉ : Fourniture de chocolats à destination des enfants des écoles maternelles troyennes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
La Triade, rue du Capitaine Dreyfus B.P. 40 047, F-95132 Franconville. E-mail : marches@latriade.fr. Tél. (+33) 01 34 14 82 16. Fax (+33) 01 34 14 82 19.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.
LOT no : 4
INTITULÉ : Fourniture de jus d'orange pour les enfants des écoles maternelles de la Ville de Troyes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
offre infructueuse,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.
Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-205567, mise en ligne le 7 septembre 2011
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Reims. Tél. (+33) 03 26 66 86 87. Fax (+33) 03 26 21 81 87.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service de la Commande Publique, place alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes. E-mail :  commande.publique@ville-troyes.fr . Tél. (+33) 03 25 42 33 45. Fax (+33) 03 25 42 34 47.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Colis
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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