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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 278

fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles publiques et centres de loisirs de la ville de Nantes 

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BOMP B/0191-278

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, 2 rue de l'hôtel de Ville Service Marchés Publics, à l'attention de laurence JOUNEAU, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 41 63 20. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 41 92 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Nantes, 2 rue de l'hôtel de Ville, contact : laurence Jouneau, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 20. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Nantes, 2 rue de l'hôtel de Ville Service Marchés Publics, contact : laurence Jouneau, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 20. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Nantes, 2 rue de l'hôtel de Ville Service Marchés Publics, contact : laurence Jouneau, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 20. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles publiques et centres de loisirs de la Ville de Nantes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : impasse du Petit Chatelier, 44303 Nantes Cedex 3.
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
recueil de candidature et d'offre pour un marché comprenant 19 lots relatif à la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles publiques et centres de loisirs de la Ville de Nantes.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Une remise d'échantilons est à prévoir.
Les variantes sont autorisées.
Procédure dématérialisée. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. Le règlement de la consultation).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les quantités estimatives sont données dans le DQE. Elles n'ont pas de valeur contractuelle.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : les marchés prendront effet le 1er janvier 2012 ou à compter de leur date de notification si celle-ci était postérieure. Ils s'achèveront le 31 décembre 2012.
Ils pourront être reconduits trois fois par période successive de 1 an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Ce dernier devra à chaque fois, se prononcer par écrit au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Assaisonnement à base d'huile végétale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15411100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie de volaille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Desserts appertisés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations appertisées à base de viande ou poisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Pilons de poulet confits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Rôti de dinde cuit réfrigéré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Rôti de porc cuit réfrigéré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Tarte au fromage réfrigérée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Lait UHT issu de l'agriculture biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Ovoproduits réfrigérés issus de poules élevées en plein air

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers réfrigérés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Pommes de terre préfrites surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15312200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande - dinde crue réfrigérée piécée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande - poulet cru réfrigéré piécé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112130.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande - porc cru réfrigéré piécé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande - veau cru réfrigéré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Café chocolat et sucre issus du commerce équitable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15861000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget général de la Ville de Nantes
Modalités de paiement : paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur : M. le député-maire de la Ville de Nantes. Comptable public assignataire des paiements : M. Le Receveur des Finances de Nantes Municipale.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pièces générales :
- lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie OBLIGATOIRE que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financières :
Un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques :
Note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles :
- un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1134C007.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 novembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont, par ordre de priorité croissant : les capacités techniques, financières et professionnelles.
Renseignement(S) technique(s) :
ville de nantes
Service municipal de restauration
Impasse du Petit Chatelier
B.P. 50371 - 44303 nantes Cedex 03
Anne GRIMBERGER
Tél : 02 51 89 71 49
Fax : 02 51 89 71 54
Courriel : anne.grimberger@mairie-nantes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44041 . E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 41 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 41 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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