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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 16  (Charente) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 13/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 146

fourniture de denrées alimentaires pour 7 établissements hospitaliers de la charente adhérents du groupement de commandes. 

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BOMP B/0211-146

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Camille Claudel, route de Bordeaux - B.P. 25, à l'attention de cellule des Marchés, F-16400 La Couronne. Tél. : (+33) 5 45 67 59 59. E-mail : cellulemarches@ch-claudel.fr. Fax : (+33) 5 45 67 59 68.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.synapse-ouest.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier camillle Claudel, route de Bordeaux - bp25, à l'attention de cellule des marchés, F-16400 La Couronne. Tél. : (+33) 5 45 67 59 59. E-mail : cellulemarches@ch-claudel.fr. Fax : (+33) 5 45 67 59 68

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier camillle Claudel, route de Bordeaux - bp25, à l'attention de cellule des marchés, F-16400 La Couronne. Tél. : (+33) 5 45 67 59 59. E-mail : cellulemarches@ch-claudel.fr. Fax : (+33) 5 45 67 59 68

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier camillle Claudel, route de Bordeaux - bp25, à l'attention de cellule des marchés, F-16400 La Couronne. Tél. : (+33) 5 45 67 59 59. E-mail : cellulemarches@ch-claudel.fr. Fax : (+33) 5 45 67 59 68


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de denrées alimentaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : magasin des 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.
Code NUTS : FR531.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de denrées alimentaires pour 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes. Les marchés seront des marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés Publics.
Marchés du 1er mai 2012 au 30 avril 2013 qui pourront être reconduit par tacite reconduction deux fois par période de douze mois.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant pour la durée totale du marché pour l'ensemble des lots et des adhérents du groupement : 5 972 353 EUR (H.T.) +/- 20 %.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mai 2012, jusqu'au : 30 avril 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Beurre, lait, crème fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 232 951 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Yaourts et desserts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 222 217 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fromages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 300 372 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
ovo produits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 99 554 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
menu fromages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 7 344 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande bovine crue sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 241 066 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande ovine crue sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 63 374 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande de porc crue sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 113 422 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Volaille crue sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 131 904 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande bovine cuite sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 94 766 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande et abats cuits sous vide (dinde, porc, agneau)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 112 457 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Jambon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 84 625 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Jambon et charcuterie sans sel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 9 627 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie crue sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 57 027 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie cuite sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 61 970 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 181 742 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15900000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 292 177 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 332 401 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 10 745 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : viandes et abats crus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 79 151 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : volailles crues

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 39 316 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
produits surgelés : poissons crus et fruits de mer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 258 564 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Une variante est autorisée (cf. art 1.5 du réglement de consultation)

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
produits surgelés : préparations alimentaires élaborées à base de poisson et fruits de mer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 258 661 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : poisson pané et meunière cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 40 370 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Une variante est autorisée (cf. art 1.5 du réglement de consultation).
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : préparations alimentaires élaborées à base de viande et oeufs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 210 670 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : steak haché

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 38 996 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : palette cuite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 14 384 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : Poitrine et rôti farci cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 12 004 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : entrées chaudes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 34 296 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : croque-monsieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 10 866 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : terrine à base de légumes ou de poisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 19 034 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : pâtisseries individuelles - viennoiseries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 29 446 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : pâtisseries multi porions - tartes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 36 148 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés : autres pâtisseries multi portions

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 6 523 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Une variante est autorisée (cf. art 1.5 du réglement de consultation)
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de poisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15235000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 63 706 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de poisson sans sel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15235000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 12 053 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Poisson fumé et semi conserve

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15234000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 3 166 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 244 389 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
Conserves de légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 264 262 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillons et fonds de sauce déshydratés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893300.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 63 706 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillons et fonds de sauce déshydratés sans sel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893300.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 19 111 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'épicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 299 480 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'épicerie : café soluble, lait, thé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15860000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 159 234 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'épicerie : café

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15861000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 24 028 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
Assaisonnements et condiments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 83 378 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé :
1) Description succincte :
Potages déshydratés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15891410.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 23 906 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 47

Intitulé :
1) Description succincte :
Gâteaux secs et fourrés emballés individuellement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 227 000 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 48

Intitulé :
1) Description succincte :
Petit déjeuner

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15813000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 62 186 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 49

Intitulé :
1) Description succincte :
Aliments à texture modifiée frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 267 994 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Des échantillons seront demandés par le coordonnateur (cf. article 2.2 du réglement de consultation)

Lot n° 50

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :
estimation sur durée totale du marché pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes : 416 584 EUR (H.T.) +/-20 %

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement du marché s'effectuera selon les termes du décret no2002-231 du 21/02/2002 modifié par le décret no2008-407 du 28/04/2008 applicable aux établissements publics de santé.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) la lettre de candidature(ou formulaire Dc1)
2) la déclaration du candidat (ou formulaire Dc2)
3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
4) une déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics ou déclaration d'effet équivalent pour les candidats non établis en France
5) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
6) tout document permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat.
7) Les pièces visées à l'article 46 du Code des Marchés Publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire (elles peuvent cependant être jointes à la candidature). Ces pièces sont : certificats (imprimé Noti2 ou liasses fiscales 3666 et attestation de l'urssaf) délivrés par les administrations certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations sociales et fiscales ainsi que la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Noti1).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité et analyse technique des produits
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 40.
3. démarche environnementale et conditions logistiques
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 140 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://www.ta-poitiersjuradm.fr. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://www.ta-poitiersjuradm.fr. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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