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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 71  (Saône-et-Loire) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 314

fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012 à Autun 

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BOMP B/0201-314

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Autun, place du Champ de Mars B.P. 133, à l'attention de M. le maire, F-71403 Autun. Tél. : (+33) 3 85 86 80 00. Fax : (+33) 3 85 86 80 28.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville d'Autun, place du Champ de Mars, contact : cellule marchés publics, à l'attention de Mlle Sophie Borne, F-71400 Autun. Tél. : (+33) 3 85 86 80 75. Fax : (+33) 3 85 86 81 00. URL : http://www.e-bourgogne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires - année 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cuisine centrale, 71400 Autun.
Code NUTS : FR263.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent appel d'offres est passé sous la forme à bons de commande et a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000, 15113000,15131410,15300000,15540000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers, matières grasses et ovo-produits.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 20.000 EUR HT

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fromage en portions et à la coupe.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 2.500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 25.000 EUR HT

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 20.000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Jambon blanc DD

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 5.000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande de porc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 1.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 10.000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Autres viandes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 20.000 EUR HT

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) /Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et viandes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Glaces et divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15555000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Pain

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) /Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits sous vide et spécialités

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 1.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 10.000 EUR HT

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 5.000 EUR HT

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits frais 4è et 5è gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331480.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 1.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 10.000 EUR HT

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 3.000 EUR (H.T.) / Montant maxi : 30.000 EUR HT

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisseries portion préemballées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 5.000 EUR HT

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 2.500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 25.000 EUR HT

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais BIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini : 1.500 EUR (H.T.) / Montant maxi : 15.000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres.
Règlement par mandat administratif.
Unité de compte du marché : EUR.
Le délai global de paiement est de 30 jours - application du décret 2008-1550 du 31/12/2008.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
041/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Envoi à la publication :
Le 11 octobre 2011 sur le site : http://www.e-bourgogne.fr (réf. : Dg0111)
Le 11 octobre 2011 sur le site : http://www.autun.com
Le 11 octobre 2011 : affichage Mairie d'autun.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 22, rue d'assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 39


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 22, rue d'assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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