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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 236

fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012 à Fonsorbes 

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BOMP B/0200-236

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Fonsorbes, rue du 11 novembre 1918, F-31470 Fonsorbes.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Fonsorbes - service des marchés publics, rue du 11 novembre 1918, F-31470 Fonsorbes. Tél. : (+33) 05 61 91 55 12. E-mail : administratif@fonsorbes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Plateforme de dématérialisation achatpublic.com, rue du 11 novembre 1918, F-31470 Fonsorbes. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Y8_f7_-AY4

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
denrées alimentaires 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
denrées alimentaires 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Produits bovins surgelés
1) Description succincte :
Produits bovins surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000, 15131600,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Produits ovins surgelés
1) Description succincte :
Produits ovins surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115000, 15130000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Produits porcins surgelés
1) Description succincte :
Produits porcins surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000, 15130000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Produits volailles surgelés
1) Description succincte :
Produits volailles surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000, 15131500,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
1) Description succincte :
Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000, 15250000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
1) Description succincte :
Fruits, légumes et pommes de terre surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170, 15311000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites surgelées issues de la mer
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites surgelées issues de la mer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15229000, 15242000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites surgelées carnées ou à base de produits laitiers
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites surgelées carnées ou à base de produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300, 15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites surgelées à base de féculents ou légumes
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites surgelées à base de féculents ou légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300, 15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées issues de la mer
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées issues de la mer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15242000, 15243000,15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées diverses
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées diverses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées à base de pâtes fraîches
1) Description succincte :
Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées à base de pâtes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15851200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Pains, Pâtisseries, Viennoiseries et glaces surgelés
1) Description succincte :
Pains, Pâtisseries, Viennoiseries et glaces surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100, 15812000,15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Viandes cuites fraîches sous vide
1) Description succincte :
Viandes cuites fraîches sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Viandes fraîches porcines
1) Description succincte :
Viandes fraîches porcines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Viandes de charcuterie porcine en salaison
1) Description succincte :
Viandes de charcuterie porcine en salaison

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131200, 15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Viandes fraîches bovines
1) Description succincte :
Viandes fraîches bovines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Viandes fraîches ovines
1) Description succincte :
Viandes fraîches ovines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Viandes fraîches volailles
1) Description succincte :
Viandes fraîches volailles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Poissons et fruits de mer frais
1) Description succincte :
Poissons et fruits de mer frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100, 15250000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Fruits et légumes préparés et réfrigérés
1) Description succincte :
Fruits et légumes préparés et réfrigérés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)
1) Description succincte :
Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Boissons alcoolisées
1) Description succincte :
Boissons alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000, 15911000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Boissons non alcoolisées
1) Description succincte :
Boissons non alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
1) Description succincte :
Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Pains et pâtisseries (autres que surgelés)
1) Description succincte :
Pains et pâtisseries (autres que surgelés)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100, 15812100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15897200, 15894700,15890000,15851100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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