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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 11/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 476

fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale à Soisy-sous-Montmorency 

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BOMP B/0226-476

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Soisy-sous-Montmorency, 2 avenue du Général de Gaulle B.P. 50029, à l'attention de Mme Charles Christelle, Responsable cellule marchés publics, F-95232 Soisy-sous-Montmorency Cedex. Tél. : (+33) 01 34 05 21 42. E-mail : christelle.charles@soisy-sous-montmorency.fr. Fax : (+33) 01 34 05 20 01.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché à bons de commandes sans maximum pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commandes sans maximum pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 5 mars 2012, jusqu'au : 4 mars 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits.
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de produits laitiers (lait, yaourts...) et ovoproduits (oeufs liquides entiers.....) - Montant minimum annuel : 10 000,00 EUR (H.T.).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Produits fruits et légumes.
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de fruits et légumes - Montant minimum annuel : 30 000,00 EUR (H.T.).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Viande et charcuterie (dont volaille).
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de viande et de charcuterie, y compris volaille - Montant minimum annuel : 40 000,00 EUR (H.T.).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Produits surgelés.
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de produits surgelés - Montant minimum annuel : 40 000,00 EUR (H.T.).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Produits d'épicerie.
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de produits d'épicerie - Montant minimum annuel : 30 000,00 EUR (H.T.).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévue de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique à compter de la date de réception des factures par le service financier, sur le budget fonctionnement de la ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Opérateur économique unique ou groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, les candidats doivent obligatoirement fournir :
Lettre de candidature.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Forme juridique des candidats.
Pouvoirs de la personne habilitée pour engager les candidats (si nécessaire), y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnés aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Si les candidats s'appuient sur d'autres opérateurs économiques :
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés des candidats pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que les candidats disposent de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou 8222-7 ou D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations compétents, prouvant que les candidats ont sastifait à leurs obligations fiscales et sociales ou documents en cas de candidats étrangers.
Pour faciliter les démarches administratives , des formulaires normalisés regroupant certains des renseignements ci-dessus, au point III.2.2 et III.2.3, par exemple Dc1, Dc2, Noti2, sont disponibles sur https://www.minefe.gouv.fr.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les riques professionnels.
Bilans ou extrait bilans, concernant les trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Certificats de qualifications professionnelles/certificats de capacité et/ou équivalents afférents aux lots objet du marché.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DENREEALIMENT/PF2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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