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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 277

La fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale à Pithiviers 

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BOMP B/0199-277

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Pithiviers, 1 place Denis Poisson B.P. 706, à l'attention de Mme le maire, F-45307 Pithiviers. Tél. : (+33) 2 38 30 08 77. E-mail : service-marches@ville-pithiviers.fr. Fax : (+33) 2 38 30 41 22.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction Vie Sociale Action Scolaire, rue Olympe de Gouge, F-45300 Pithiviers. Tél. : (+33) 2 38 30 12 34. Fax : (+33) 2 38 30 75 66

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Pithiviers : service marchés, 1 Place Denis Poisson B.P. 706, F-45307 Pithiviers. Tél. : (+33) 2 38 30 08 77. Fax : (+33) 2 38 30 89 88. URL : http://www.marches-publics.loiret.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Pithiviers : Mme le maire, 1 Place Denis Poisson B.P. 706, F-45307 Pithiviers


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la présente consultation a pour objet : La fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers.
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cuisine Municipale de Pithiviers - zac de Senives - rue Olympe de Gouges, 45300 Pithiviers.
Code NUTS : FR246.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
conformément aux dispositions de l'article 16 du Code des Marchés Publics, le marché pourra être renouvelé annuellement par décision expresse du pouvoir adjudicateur par courrier avec accusé réception trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours sans que sa durée totale n'excède deux années.
Division en lots : oui.Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours, moyennant un préavis de quatre mois au moins par le titulaire, par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception ou par la ville de Pithiviers, également par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception au moins trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours.
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et dont la fourchette annuelle de commandes est fixée comme suit:
le montant minimum annuel est de 197000 EUR (H.T.) et le montant maximum annuel est de 235000 EUR (H.T.).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Patisseries surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Glaces et Sorbets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981310.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisseries salées surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes de porc fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes bovines fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes Ovines fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes volailles fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes cuites sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
B.O.F et 9.1 : option Bio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15530000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuteries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Epiceries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie pour pâtisserie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes en 1ère gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes en 4 ème et 5 ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons et produits de la mer surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes et plats cuisinés surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
fruits et légumes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Pains et viennoiseries frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux d'intérêts moratoires sera celui égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature avec le cas échéant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1);
- copie du ou des jugement(s) en cas de redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (incluse(s) dans formulaire Dc1);
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (formulaire Dc1 ou forme libre);.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles(informations pouvant être fournies par le biais de l'imprimé Dc2);
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Agréments sanitaires communautaires délivrés par les Services Vétérinaires le cas échéant répondant à la réglementation en vigueur (Ce);
- déclaration sur l'importance des effectifs annuels moyens et personnels d'encadrement dont le candidat dispose pour chacune des trois dernières années;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
- certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, certificats professionnels;
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pourvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 45.
2. le prix
Pondération : 40.
3. les conditions de livraison
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/34 à 52.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions : Pour les lots 11, 12 et 16
valeur technique de l'offre : 40 points
le prix : 45 points
les conditions de livraison : 15 points
unité monétaire utilisée, l'euro.les échantillons devront être fournis dans leur emballage à la date de remise des offres conformément à l'article 49 du Code des Marchés Publics. Ils devront être livrés à l'adresse suivante:
cuisine Municipale
Rue Olympes de Gouges
Zac de Senives
45300 Pithiviers
Le lundi 21 novembre 2011 entre 7 h 00 et 11 h 00
les lots concernés sont : 1.2.3.9.10.13.17.18.19.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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