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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 40  (Landes) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 03/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185B N° annonce (BOAMP) 176

fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des cinq rivières à Souprosse 

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BOMP B/0185-176

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CIAS du Pays Tarusate, ehpad des Cinq Rivières 100 allée de Compeyron, contact : Mme Pascale LASSERRE-SERGENT, à l'attention de Mme Pascale LASSERRE-SERGENT, F-40250 Souprosse. Tél. : (+33) 5 58 44 60 90. E-mail : ehpad-souprosse@orange.fr. Fax : (+33) 5 58 44 17 60.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.landespublic.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des cinq rivières de Souprosse.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 100 allée de Compeyron, 40250 Souprosse.
Code NUTS : FR613.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des cinq rivières de Souprosse.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Epicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Produits surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Produits laitiers
1) Description succincte :
Produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Boissons
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Ovoproduits
1) Description succincte :
Ovoproduits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Produits frais
1) Description succincte :
Produits frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Fruits et légumes
1) Description succincte :
Fruits et légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une garantie à première demande sera demandée si versement d'une avance de 5 % dans les conditions prévues à l'article 89 du Code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 1- le montant de l'avance est égal à 5 % du montant initial du marché ou du montant des prestations exécutées pendant les douze premiers mois d'exécution du marché.
2- le délai global de paiement est de 30 jours après reception des factures. Le défaut de paiement fait courir de plein droit des intérêts moratoires dont le taux est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

: Les candidats devront fournir les déclarations sur l'honneur prévues à l'article 44 du Code des marchés publics.

: En cas de redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Conformément aux articles 43 à 45 du Code des marchés publics, les candidats devront remplir les conditions suivantes :
- etre à jour de leurs obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année 2010 ;
- ne pas avoir fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
- ne pas avoir fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10 (travail dissimulé), L. 341-6 (emploi de main d'oeuvre étrangère dépourvue de titre de travail), L. 125-1 et L. 125-3 (marchandage et prêt illicite de main d'oeuvre) du Code du travail ;
- etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au titre des articles L. 5212-1 et suivants du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- ne pas être en liquidation judiciaire ou en faillite personnelle ou procédure équivalente régie par un droit étranger, sauf à justifier d'une habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration concernant le chiffre réalisé au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant la date, le destinataire public ou privé.
: Le numéro d'agrément (document de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations).
Pour le lot n°6 " Produits frais " :
- copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits proposés
Pondération : 40.
2. prix des produits
Pondération : 40.
3. conditions de commande et de livraison
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-EHPAD-2011-01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 novembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2012, reconductible tacitement 2 fois pour une période équivalente d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2014. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec multi-attribution passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels. Le taux de T.V.A. Applicable est le taux de 5,5 % sauf pour le lot " boissons alcoolisées " et certains produits d'épicerie dont le taux de T.V.A. Applicable est de 19,6 %. Pour les lots 1 à 6, les prix font l'objet d'un ajustement annuel, à compter de la date de reconduction du marché. Pour le lot n°7 "fruits et légumes", les prix sont révisables selon les modalités définies à l'article 9.4 du CCP sauf pour les fruits et légumes de 4ème gamme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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