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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 442

Fourniture de denrées alimentaires pour les équipements du ccas à Nantes 

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BOMP B/0208-442

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, M. Président du CCAS 2 rue de l'hôtel de Ville, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de M. le président du CCAS, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 23. E-mail : renee.darlon@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CCAS de la Ville de Nantes, 1 bis place St Similien B.P. 63625, contact : direction Personnes Agées, à l'attention de dominique Jolivet, F-44036 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 99 27 86. E-mail : dominique.jolivet@mairie-nantes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Nantes, 29 rue de Strasbourg, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de renée Darlon, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 23. E-mail : renee.darlon@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Nantes, 29 rue de Strasbourg, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de renée Darlon, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 23. E-mail : renee.darlon@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de Denrées alimentaires pour les Equipements du CCAS - appel d'offres ouvert.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de Denrées alimentaires pour les Equipements du CCAS (viande fraîche et abats, volaille, lapin, gibier "réfrigéré")
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Viande fraîche bovine, porcine, ovine et abats
Lot 2 : Viande fraîche et découpe de volaille, lapin et gibier "réfrigéré"
l'exécution du présent marché prendra effet à compter du 01.01.2012 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01.01.2012, jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive de 12 mois.
Une remise d'échantillons est à prévoir le 29 novembre 2011 entre 7h30 et 11h à l'upc Croissant - 27 rue du croissant 44300 Nantes
Procédure dématérialisée

- les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. Le règlement de la consultation ).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15111000, 15111200,15115100,15113000,15112000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Lot 1 : Viande fraîche bovine, porcine, ovine et abats Seuil annuel minimum 30 000 EUR (T.T.C.)

Lot 2 : Viande fraîche et découpe, de volaille, lapin et gibier " réfrigéré " Seuil annuel minimum 20 000 EUR (T.T.C.)

Seuils totaux marche (T.T.C.) / An50 000 EUR

Le marché est conclu avec des seuils minimum mais sans seuils maximum.

A titre d'information, les consommations 2010 ont atteint respectivement :
- 85 263 EUR (T.T.C.) pour le lot 1 (viandes) ;
- 52 917 EUR (T.T.C.) pour le lot 2 (volailles).

Se référer au Règlement de consultation pour plus de précisions.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché reconductible éventuellement 3 fois une année.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche bovine, porcine, ovine et abats

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche et découpe de volaille,lapin et gibier "réfrigéré"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget du CCAS de la Ville de Nantes.
Modalités de paiement : paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur : M. le président du CCAS de la Ville de Nantes.
Comptable public assignataire des paiements : M. le Receveur des Finances de Nantes Municipale.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- certificats sanitaires en cours de validité, délivrés par les services compétents, permettant au soumissionnaire de répondre au présent marché.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Les soumissionnaires devront notamment compléter l'annexe 6 au présent dossier et joindre les justificatifs ad'hoc.
A défaut de références professionnelles, les candidats doivent établir qu'ils disposent des savoirs-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à leur convenance.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1113A005.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 novembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics (Cmp).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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