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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 87  (Haute-Vienne) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 377

fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires au Palais-Sur-Vienne 

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BOMP B/0204-377

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie du Palais-sur-Vienne, commune, contact : Mme le maire, à l'attention de Mme Isabelle BRIQUET, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. Tél. : (+33) 05 55 04 34 00. Fax : (+33) 05 55 04 34 25.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Commune du Palais-sur-Vienne, 20 rue Jules Ferry, contact : restaurants scolaires, à l'attention de moniseur Christophe CHAULIAC, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. Tél. : (+33) 06 78 73 88 61

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Commune du Palais-sur-Vienne, 20 rue Jules Ferry, contact : Mme le maire, à l'attention de Mme Isabelle BRIQUET, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. Tél. : (+33) 05 55 04 34 00. E-mail : affairesgenerales@lepalaissurvienne.fr. Fax : (+33) 05 55 04 34 25


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : avenue Jean Giraudoux, 87410 Le Palais-sur-Vienne.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33712000 - BC04 - BC09 - BC39.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 01 Produits carnés surgelés ou congelés 6400 (T.T.C.) 8000 (T.T.C.)
Lot 02 Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés 13000 (T.T.C.) 15000 (T.T.C.)
Lot 03 Fruits, légumes et pommes de terre surgelés 3000 (T.T.C.) 5000 (T.T.C.)
Lot 04 Préparation alimentaires élaborées composite surgelés 2500 (T.T.C.) 5000 (T.T.C.)
Lot 05 Préparation alimentaire élaborées composite réfrigérées 2400 (T.T.C.) 3000 (T.T.C.)
Lot 06 Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés 5000 (T.T.C.) 7000 (T.T.C.)
Lot 071 Viande de boucherie (boeuf, veau, agneau)16000 (T.T.C.) 20000 (T.T.C.)
Lot 072 Viande de porc 5000 (T.T.C.) 8000 (T.T.C.)
Lot 073 Viande de volaille 9500 (T.T.C.) 12000 (T.T.C.)
Lot 074 Charcuterie 4000 (T.T.C.) 6000 (T.T.C.)
Lot 08 Produits de la mer ou d'eau douce8800 (T.T.C.) 10000 (T.T.C.)
Lot 09 Fruits et légumes préparés et réfrigérés 2500 (T.T.C.) 3500 (T.T.C.)
Lot 10 Fruits, légumes et pommes de terre 16500 (T.T.C.) 22000 (T.T.C.)
Lot 11 Boissons 8000 (T.T.C.) 11000 (T.T.C.)
Lot 12 Produits laitiers et avicoles 20000 (T.T.C.) 24000 (T.T.C.)
Lot 14 Epicerie 17000 (T.T.C.) 22000 (T.T.C.).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 139 600 et 181 500 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 03.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'opération sera imputée sur le budget de la Ville de Le Palais sur Vienne.
Le paiement des prestations sera effectué en application du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement de la comptabilité publique et des dispositions des articles 86 à 110 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Il est donc interdit de cumuler ces deux qualités.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- copie du numéro d'agrément.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- copie du numéro d'agrément.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualités des produits
Pondération : 4.
2. prix des produits
Pondération : 4.
3. délais requis pour passer les commandes appréciés sur la base de la note méthodologique
Pondération : 2.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
05/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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