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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 243

fourniture De Denrées Alimentaires Pour Les Services De La Ville à Montlouis Sur Loire 

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BOMP B/0198-243

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montlouis sur Loire, 6 place François Mitterrand, à l'attention de le maire, F-37270 Montlouis-sur-Loire. Tél. : (+33) 2 47 45 85 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-montlouis-loire.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Montlouis sur Loire : Service accueil, 6 place François Mitterrand, F-37270 Montlouis-sur-Loire. Tél. : (+33) 2 47 45 85 85


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture De Denrées Alimentaires Pour Les Services De La Ville De Montlouis Sur Loire
2012-2013-2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR244.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à l'unité de Production Centrale de la restauration municipale de la Ville de Montlouis-Sur-Loire, pour l'année 2012 et éventuellement 2013 et 2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande sans maximum ni minimum conformément aux dispositions de l'article 77.i du Code des marchés publics. A titre informatif, les lots sont estimés annuellement de façon suivante :
Lot n° 1: Viandes et spécialités charcutières : 35000,00 EURlot n° 2: Bof : 32000,00 EURlot n° 3: Epicerie et conserves : 31000,00 EURlot n° 4: Produits frais : 30000,00 EURlot n° 5: Surgelés et frais : 62 000,00 EURlot n°6: Pain biologique ou avec farine issue de l'agriculture biologique : 10 000,00 EURtotal : 200000,00 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf décision expresse de non reconduction de la part de la personne responsable du marché.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes et spécialités charcutières

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Beurre oeufs fromages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie et conserves

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Surgelés et frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Pain biologique ou avec farine issue de l'agriculture biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ne sera demandé.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé sur le budget propre de la ville de Montlouis sur Loire.
Conformément au Code des marchés publics, les prestations exécutées sont réglées par virement, après mandatement administratif dans les délais réglementaires à compter de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Seul ou sous forme de groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 50.
2. prix %
Pondération : 40.
3. délai d'exécution %
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-26m.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ville-montlouis-loire.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Mairie de Montlouis sur Loire, Mathieu Venel, Service commande publique, 6 place François Mitterrand
37270 Montlouis Sur Loire
Fax : 0247451574
mel : mvenel@ville-montlouis-loire.fr
renseignements techniques :
Mairie de Montlouis sur Loire, Béatrice Gonnet, Direction vie locale, 6 place françois Mitterrand
37270 Montlouis Sur Loire
Fax : 0247451574
mel : bgonnet@ville-montlouis-loire.fr
web : http://www.ville-montlouis-loire.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur via le site internet de la ville http://www.ville-montlouis-loire.fr/ rubrique marché public
des échantillons pourront être demandées aux candidats après réception des offres afin de juger de la qualité des produits relatif au(x) lot(s) au(x)quel(s) ils ont postulé.
La fourniture est à la charge de l'entreprise.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société
dc 1 : Lettre de candidature et d'habilitation
- chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos ;
- certificats (capacité professionnelle, attestations de maître d'ouvrage...) ;
- organisation (organigramme...) ;
- renseignements relatifs aux moyens (humains et en matériels) ;
- références (liste des principales opérations au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le maître d'ouvrage, le montant, les délais, etc) ;
Dc 2 : Déclaration du candidat
attestation d'assurance valide ;
- Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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