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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 66  (Pyrénées-Orientales) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 488

fourniture de denrées alimentaires à Font Romeu 

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BOMP B/0208-488

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Font-Romeu, régie municipale du tourisme et des loisirs
1 avenue du professeur trombe, contact : rmtl - puig Béatrice Tél 0468306824, à l'attention de le maire, jean louis démelin, F-66120 Font Romeu. Tél. : (+33) 4 68 30 10 22. E-mail : annie.boher@mairie-fontromeu.fr. Fax : (+33) 4 68 30 24 82.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://mairie-fontromeu.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-fontromeu.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Régie municipale du tourisme et des loisirs, avenue trombe, à l'attention de Puig béatrice, F-66120 Font Romeu. Tél. : (+33) 4 68 30 68 24. E-mail : beatrice.puig@mairie-fontromeu.fr. Fax : (+33) 4 68 30 24 82

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Régie municipale du tourisme et des loisirs, avenue trombe, à l'attention de Puig béatrice, F-66120 Font Romeu. Tél. : (+33) 4 68 30 68 24. Fax : (+33) 4 68 30 24 82. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires - article 77 - sans minimum ni maximum.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : les airelles, 66120 Font Romeu.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de denrées alimentaires (bon de commande).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15110000,15300000,15900000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1 epicerie
lot n°2 biscuiterie
lot n°3 surgele
lot n°4 viande fraiche
lot n°5 volaille
lot n°6 charcuterie - plats prepares
lot n°7 cremerie
lot n°8 poisson frais
lot n°9 fruits et legumes
lot n°10boulangerie - patisserie fraiche
lot n°11boisson.

Valeur estimée hors TVA : 255 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 30 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Denrées alimentaires diverses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Buiscuiterie
1) Description succincte :
Biscuiterie diverse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Surgelé
1) Description succincte :
Produits surgelés divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Viande fraîche
1) Description succincte :
Viande

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Volaille
1) Description succincte :
Volaille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Charcuterie-plats préparés
1) Description succincte :
Charcuterie-plats cuisinés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Crèmerie
1) Description succincte :
Crèmerie (produits divers)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Poissons frais
1) Description succincte :
Poisson frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Fruits et légumes
1) Description succincte :
Fruits et légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Boulangerie-patisserie fraîche
1) Description succincte :
Boulangerie-pâtisserie fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
Boulangerie-pâtisserie fraîche

Lot n° 11

Intitulé : Boisson
1) Description succincte :
Boisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 31 décembre 2011, jusqu'au : 31 mai 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement "budget annexe " régie municipale du tourisme et des loisirs"
mandat administratif dans un délai de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée maximale d'exécution des bons de commande pourra être précisée mais en règle générale, les bons de commande seront émis 48h avant la livraison des fournitures et de denrées alimentaires.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle,
une attestation comprenant le nom, le prénom et la qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat.
3.une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat :
n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (art. 44 du code des marchés publics),
n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail (art. 44 du code des marchés publics),
est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1 et L. 323-8-2 ou L. 323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur),
une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
003-10-2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Www.Font-Romeu.Fr où la plate forme e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montpellier, 6 rue pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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