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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 29/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 281

la fourniture de denrées alimentaires à Vernou Sur Brenne 

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BOMP B/0204-281

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ehpad Le Clos, 9, rue du clos, à l'attention de M. le directeur, F-37210 Vernou-sur-Brenne. Tél. : (+33) 6 20 94 83 48. E-mail : mboulange@ami2-ha.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Sarl ami2-ha, pôle d'activité de glatigny
221, chemin de la thillaye, à l'attention de Mme muriel boulange, F-14100 Lisieux. Tél. : (+33) 6 20 94 83 48. E-mail : mboulange@ami2.com. Fax : (+33) 2 31 62 79 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Sarl ami2-ha, pôle d'activité de glatigny
221, chemin de la thillaye, à l'attention de Mme muriel boulange, F-14100 Lisieux. Tél. : (+33) 6 20 94 83 48. E-mail : mboulange@ami2.com. Fax : (+33) 2 31 62 79 44. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Sarl ami2-ha, pôle d'activité de glatigny
221, chemin de la thillaye, à l'attention de Mme muriel boulange, F-14100 Lisieux. Tél. : (+33) 6 20 94 83 48. E-mail : mboulange@ami2.com. Fax : (+33) 2 31 62 79 44. URL : http://www.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la présent marché en procédure d'appel d'offre à pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la confection des repas préparés par la maison de retraite le clos.
Le marché passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, est soumis aux dispositions portant règlementation aux articles 33,40, 57 et 59 du code des marchés publics, prenant la forme d'un accord-cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 9 rue du clos, 37210 Vernou-sur-Brenne.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la fourniture de denrées alimentaires est composé de 10 lots. Chacun prenant la forme d'un accord-cadre.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est composé de 9 lots formant chacun un accord-cadre.

Valeur estimée hors TVA : 125 000 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Epicerie diverses
1) Description succincte :
Fournitures de produits d'épicerie divers (épicerie, biscuiterie, huiles, produits déshydratés..)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 30 400 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Bof
1) Description succincte :
Produits laitiers divers, oeufs et ovo-produits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 21 900 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Boissons non alcoolisées et alcolisées
1) Description succincte :
Boissons non alcoolisées
boissons alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000, 15911000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 300 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Produits surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 23 600 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Charcuterie
1) Description succincte :
Charcuterie, produits élaborés et frais, traiteur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Viande fraîche bovine et viande fraîche de porc
1) Description succincte :
Viande fraîche (boeuf, veau, agneau..)
viande fraîche de porc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000, 15111000,15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Volaille fraîche
1) Description succincte :
Volaille fraîche (volailles, gibiers, lapin...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais
4ème et 5ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Produits de panification boulangerie
1) Description succincte :
Produits de panification boulangerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 6 700 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget fonctionnement, fond propres.
Modalités de financement: virement administratif.
Le délai maximum de paiement est de 30 jours, conformément aux termes de l'article 98 du code des marchés publics, dans les conditions prévues à l'article 11 du cahier des clauses administratives générales et du décret 2002-232 du 21 février 2002, instituant la mise en oeuvre d'un " délai global de paiement ". Le règlement des factures se fait par mandat administratif suivi d'un virement. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le celui de la banque centrale européenne dont le taux nominal en vigueur au 1er juillet 2011 est de 8,25 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 30.
2. qualité des produits
Pondération : 30.
3. conditions de livraisons
Pondération : 15.
4. qualité de service
Pondération : 15.
5. développement durable, impact environnemental et sociétal
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Www.E-Marchespublics.Com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orleans, 28, rue de la bretonnerie, F-45507 Orleans. E-mail : greffe-ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'orleans, 28, rue de la bretonnerie, F-45057 Orleans Cedex 1. E-mail : greffe-ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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