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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 13/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 301

fourniture de deux chargeuses sur pneus et vente d'une chargeuse case 721C d'occasion avec ses équipements, pour le SMICOTOM à St Laurent En Médoc 

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BOMP B/0226-301

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMICOTOM, 20 za - B.P. 18, à l'attention de M. jean bernard dufourd, F-33112 Saint-Laurent Médoc. Tél. : (+33) 5 56 73 27 40. E-mail : jblapeyre@smicotom.fr. Fax : (+33) 5 56 73 27 41.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.smicotom.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://smicotom.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Smicotom, 20 za - B.P. 18, à l'attention de J-Bastien lapeyre, F-33112 Saint-Laurent-en-Médoc. Tél. : (+33) 5 56 73 27 40. E-mail : smicotom2@wanadoo.fr. Fax : (+33) 5 56 73 27 41

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Smicotom, 20 za - B.P. 18, à l'attention de J-Bernard dufourd, F-33112 Saint-Laurent-en-Médoc


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Environnement.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de deux chargeuses sur pneus et vente d'une chargeuse case 721c d'occasion avec ses équipements.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
plusieurs de ces formes

Lieu principal de livraison : zone d'activités, 33112 St Laurent-en-Médoc.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de deux chargeuses sur pneus et vente d'une chargeuse case 721c d'occasion avec ses équipements.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144710.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : - fourniture de deux chargeuses sur pneus avec des équipements.
- vente d'une chargeuse sur pneus case 721 c d'occasion avec ses équipements.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : contrat d'entretien/maintenance d'une durée de cinq ans
contrat de maintenance en full services d'une durée de 5 ans
prolongation de garanties, l'entreprise précisera pour ce cas, la durée couverte par l'extension de la garantie.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'une chargeuse à pneus pour le centre de tri des emballages ménagers et assimilés
1) Description succincte :
Chargeuse à pneus pour le centre de tri des emballages ménagers et assimilés avec une pince à balles et un godet haut déversement - manipulation emballages ménagers mélangés avec du papier, de verre, du papiers et de balles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'une chargeuse à pneus pour le centre de traitement des déchets de naujac sur mer
1) Description succincte :
Chargeuse à pneus pour le centre de traitement des déchets de naujac sur mer manipulation d'ordures ménagères, de compost, de bois, de gravats, de cartons.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Vente d'une chargeuse à pneus case 721c d'occasion et de ses équipements.
1) Description succincte :
Vente d'une chargeuse à pneus case 721c d'occasion et de ses équipements : 1 godet classique - 1 godet à haut déversement - 1 godet à griffe pour la manipulation des déchets verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance pourra être versée conformément aux dispositions de l'article 87, i et ii du code des marchés publics. Son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande égale au montant de l'avance ou si les deux parties en sont d'accord, à une caution personnelle et solidaire égale à 100 % de cette avance, conformément à l'article 89 du code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En application des dispositions de l'article 51 du cmp, le groupement des candidats est libre au stade de la candidature.
Le mandataire d'un groupement conjoint est réputé solidaire de chacun des membres du groupement.
La collectivité se réserve la possibilité de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire après attribution.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justificatifs à produire quant aux qualités du candidat
lettre de candidature DC 4
déclaration du candidat DC 5
si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements.
Pièces prévues aux articles d822-5, ou d822-7 et d822-8 du code du travail,
attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ( si ces éléments ne sont pas demandés dans le DC 7 ci-après).
DC 7 ou équivalent pour candidats étrangers (état annuel des certificats reçus disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr , thème marchés publics).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justificatifs des capacités financières du candidat,
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisée au cours des 3 derniers exercices disponibles. (sauf pour les sociétés nouvellement créées.).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs du candidat,
déclaration indiquant les moyens matériels et techniques dont disposent le candidat : unités techniques de production, outillage, moyens informatiques et logiciels
références de l'entreprise sur des services et fournitures similaires datant de moins de 3 ans avec indication du maître d'ouvrage public ou privé, du montant du marché, de la date de réalisation et du contenu technique de l'opération. Les opérations seront attestées dans la mesure du possibles par des certificats de capacité des maîtres d'ouvrage ou à défaut, par des déclarations sur l'honneur.
certificats de qualification professionnelle ou équivalent : la preuve de capacité peut être attestée par tous moyens : certificats d'identité professionnelle ou c.v. Des membres de son effectif, etc..

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualite technique et performances
Pondération : 40.
2. economique
Pondération : 40.
3. garantie
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/16.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel de travaux publics

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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