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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 08/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 190

fourniture de dispositif supraglottique au profit du CHU de Bordeaux 

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BOMP B/0207-190

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : daee, à l'attention de Mme ANTONA-AUGER Madeleine, F-33404 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 66 79. E-mail : madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 66 30.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-bordeaux.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Bordeaux, avenue Magellan, contact : direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque Plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux, à l'attention de Mme ANTONA-AUGER Madeleine, F-33604 Pessac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 66 79. E-mail : madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 66 30. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Bordeaux, avenue magellan, contact : direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque Plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux, à l'attention de Mme ANTONA-AUGER Madeleine, F-33604 Pessac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 66 79. E-mail : madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 66 30

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Bordeaux, avenue Magellan, contact : direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque Plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux, à l'attention de Mme ANTONA-AUGER Madeleine, F-33604 Pessac Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositif supraglottique au profit du chu de bordeaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : groupe hospitalier Sud (33 Pessac) , groupe hospitalier Saint André (33 Bordeaux), groupe hospitalier Pellegrin (33 Bordeaux).
Code NUTS : FR612.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés à bons de commande conclus à la survenance du besoin, 1 titulaire par lot.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositif supraglottique au profit du chu de bordeaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33171210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : nombre de lots: 1 lot
le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minimum et maximum pour la durée du marché.
les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également proposer des variantes sans toutefois déroger aux exigences minimales définies par le CCTP, sous peine de rejet pour cause d'irrégularité.
Les variantes doivent nécessairement être accompagnées d'une offre de base.
Date prévisionnelle de notification: 1er mars 2012.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique
1) Description succincte :
Sous lot 1 : Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Adulte
Quantité minimum par période : 1 000 unités
quantité maximum par période : 3 000 unités
Sous lot 2 : Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Enfant
Quantité minimum par période : 1 000 unités
quantité maximum par période : 3 000 unités
Sous lot 3 : Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Nouveau né
Quantité minimum par période : 1 000 unités
quantité maximum par période : 3 000 unités

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33171210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande si avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres du chu. Paiement par virement administratif sous 50 jours
Les prix sont unitaires et fermes pour la durée du marché.
Avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : au titre de la candidature (articles 43 à 45 du Cmp) le candidat doit produire :
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31 décembre 2010.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures
Pondération : 40.
2. adéquation à la prescription médicale (ergonomie, spécificité, adaptabilité)
Pondération : 30.
3. performance techniquedu produit (matériaux, design, conditionnement, etiquetage)
Pondération : 25.
4. performance développement durable
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0283.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée.
Aucun spécimen n'est demandé. Le fournisseur devra fournir un document photographique à l'appui de la fiche technique du produit.
ces documents seront conservés par le pouvoir adjudicateur.
Tous les produits et/ou offres jugés conformes feront l'objet d'essai par les services concernés par l'évaluation. Le fournisseur s'engage à fournir la quantité demandée par le pouvoir adjudicateur pour la réalisation de ces essais. A compter de la réception de la demande, le fournisseur aura un délai de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. Sur sa demande, les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur après publication de l'avis d'attribution.
Unité monétaire : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex.. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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