Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 232

fourniture de dispositifs médicaux d'anesthésie et de réanimation à Roanne 

1219-->
BOMP B/0203-232

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Roanne, 28, rue de Charlieu, à l'attention de Mme véronique Bourrachot, Directrice, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 44 30 12. E-mail : annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 23 72 35.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux d'anesthésie et de réanimation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ch 28 rue de charlieu, 42328 Roanne.
Code NUTS : FR715.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux d'anesthésie et de réanimation.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33710000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : sans mini ni maxi sur certains lots.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché comporte une option au sens du droit communautaire.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
ballon respiratoire d'anesthésie en silicone autoclavable et valve va et vient

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
sans mini ni maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
ballon respiratoire d'anesthésie à usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
sans mini 5000 en maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
circuit patient pour alpha 200

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
pour les circuits avec nébuliseur, le mini sera de 100 et le maxi de 200
pour les circuits sans nébuliseur, le mini sera de 30 et le maxi de 70
des échantillons sont demandés

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
circuit patient pour respirateur Osiris 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 50 et maxi 130

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
circuit patient pour respirateur Osiris 3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 25 et maxi 45

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
circuit pour Monnal 75 et Primus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
circuit pour adulte 370 en mini et 700 en maxi
circuit pédiatrique 15 en mini et 60 en maxi
des échantillons sont demandés

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
filtre hydrophobe à usage unique échangeur de chaleur et d'humidité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 4000 maxi 8000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
insufflateur avec masque atraumatique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 85 et maxi 180

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
lame de laryngo en plastique et métallique à usage unique et manche de laryngoscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
lame de laryngo en plastique à usage unique : 2500 en mini et 5000 en maxi
lame de laryngo métallique à usage unique : 500 en mini et 1000 en maxi
les manches sont demandés en mise à disposition
des échantillons sont demandés

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
masque d'anesthésie gonflable à usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 5500 et maxi 8000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
masque facial à patient unique avec harnais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
sans mini ni maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
manchette à pression avec poire et manomètre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
sans mini ni maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
mandrins d'intubation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.

3) Quantité ou étendue :
mini 200 maxi 600

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
des échantillons sont demandés

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressource propre du centre hospitalier
crédit de fonctionnement 2012.2013.2014 et 2015
délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique jugée à travers l'avis des utilisateurs
Pondération : 40.
2. prix des prestations
Pondération : 35.
3. robustesse - solidité
Pondération : 10.
4. caractère fonctionnel
Pondération : 10.
5. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11SE024.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : calendrier prévisionnelle des prochains avis : en 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Dugesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR