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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 26/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 367

fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour le centre hospitlaier d'Alès 

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BOMP B/0221-367

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Alès, 811 avenue du docteur Jean Goubert B.P. 20139, contact : marches@ch-ales.fr, à l'attention de M. le directeur, F-30103 Ales. Tél. : (+33) 4 66 78 31 29. E-mail : fappert@ch-ales.fr. Fax : (+33) 4 66 78 31 30.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
cellule marches centre hospitalier d'ales-cevennes, 811 avenue du docteur jean goubert, contact : fappert@ch-ales.fr, à l'attention de Mme appertAles. Tél. : (+33) 4 66 78 31 29. E-mail : fappert@ch-ales.fr. Fax : (+33) 4 66 78 33 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux non stériles.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux non stériles.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33793000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : abaisse langue
1) Description succincte :
abaisse langue

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : couvre sonde thermomètre
1) Description succincte :
couvre sonde thermomètre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : garrot
1) Description succincte :
garrot

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : poche
1) Description succincte :
poche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : coton
1) Description succincte :
coton

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : lunette et masque oxygène
1) Description succincte :
lunette et masque oxygène

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandelettes et solution contrôle lecteur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
bandelettes urinaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : protection pour sonde
1) Description succincte :
protection pour sonde

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : bande de toile
1) Description succincte :
bande de toile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : électrode pré gélifiée adulte
1) Description succincte :
électrode pré gélifiée adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : tube EDTA ABX
1) Description succincte :
tube EDTA ABX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : tube prélèvement citrate
1) Description succincte :
tube prélèvement citrate

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : entonnoir et prolongateur
1) Description succincte :
entonnoir et prolongateur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : tube vacutec
1) Description succincte :
tube vacutec

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : tube à prélèvement
1) Description succincte :
tube à prélèvement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : biochimie : bandelettes urinaires, mesure de la glycémie, mesure de la cétonémie
1) Description succincte :
bandelettes urinaires, mesure de la glycémie, mesure de la cétonémie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : feuille en papie crêpe
1) Description succincte :
feuille en papie crêpe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : gaine de stérilisation dispositifs médicaux
1) Description succincte :
gaine de stérilisation dispositifs médicaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Sachets de stérilisation
1) Description succincte :
Sachets de stérilisation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : détergent décontaminant instruments
1) Description succincte :
détergent décontaminant instruments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : stérilisation à froid AC péracétique dispositifs médicaux
1) Description succincte :
stérilisation à froid AC péracétique dispositifs médicaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : stérilisant à froid glutarldéhyde
1) Description succincte :
stérilisant à froid glutarldéhyde

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : produit de prédésinfection
1) Description succincte :
produit de prédésinfection

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : crachoir
1) Description succincte :
crachoir

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : épingles
1) Description succincte :
épingles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : lingettes Cidalkan
1) Description succincte :
lingettes Cidalkan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : vessie caoutchouc
1) Description succincte :
vessie caoutchouc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique et fonctionnelle du dispositif.
2. coût d'utilisation.
3. résultats des essais avec réalisation de fiches d'essais.
4. assistance technique (formation à la mise en place du dispositif, réactivité lors d'un dysfonctionnement, sav.
5. information pharmaceutique fournie (visite de délégué commercial au moins une fois par an, présentation du dispositif).
6. rigueur du fournisseur (délais de livraison, qualité et erreurs de livraison).
7. prix des prestations associées.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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