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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 50  (Manche) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 452

fourniture de dispositifs medicaux d'orthopedie et d'osteosynthese pour le compte du Centre hospitalier mémorial F.E.U à Saint-Lo 

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BOMP B/0208-452

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier mémorial F.E.U, 715, rue dunant cs 65509, à l'attention de M. Thierry Lugbull, F-50009 Saint-Lô Cedex. Tél. : (+33) 2 33 06 33 80. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax : (+33) 2 33 06 34 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CENTRE HOSPITALIER MEMORIAL FRANCE ETATS-UNIS, 715 rue Dunant, contact : pharmacie, à l'attention de Mme CHIMIER, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. : (+33) 2 33 06 30 36. E-mail : pharmacie@ch-stlo.fr. Fax : (+33) 2 33 06 34 93

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CENTRE HOSPITALIER FRANCE ETATS-UNIS, 715 rue Dunant, contact : services Economiques, à l'attention de Mme DURAND, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. : (+33) 2 33 06 34 15. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax : (+33) 2 33 06 30 80


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs medicaux d'orthopedie et d'osteosynthese du 01/01/2012 AU 31/12/2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre hospitalier memorial feu, 50009 Saint-Lo Cedex.
Code NUTS : FR252.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs medicaux d'orthopedie et d'osteosynthese.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 13

Intitulé : HALLUX VALGUS-TECHNIQUE DE WEIL/TECHNIQUE DE SCARF
1) Description succincte :
HALLUX VALGUS-TECHNIQUE DE WEIL/TECHNIQUE DE SCARF

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : ARTHRODESE EPAULE
1) Description succincte :
ARTHRODESE EPAULE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : SYSTEME ANCRAGE POUR LA MAIN
1) Description succincte :
SYSTEME ANCRAGE POUR LA MAIN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : LIGAMENTOPLASTIE
1) Description succincte :
LIGAMENTOPLASTIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : PROTHESE FEMORALE MONOBLOC DE REPRISE
1) Description succincte :
PROTHESE FEMORALE MONOBLOC DE REPRISE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : PROTHESE FEMORALE MODULAIRE DE REPRISE
1) Description succincte :
PROTHESE FEMORALE MODULAIRE DE REPRISE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : LAME DE CISEAU POUR OSTEOTOME
1) Description succincte :
LAME DE CISEAU POUR OSTEOTOME

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : MATERIEL OSTEOSYNTHESE POUR FRACTURE FEMORALE SOUS PROTHESE
1) Description succincte :
MATERIEL OSTEOSYNTHESE POUR FRACTURE FEMORALE SOUS PROTHESE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : COTYLE RETENTIF NON CIMENTE
1) Description succincte :
COTYLE RETENTIF NON CIMENTE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : PROTHESE D'EPAULE AVEC LA CONSERVATION DE LA COIFFE DES ROTATEURS
1) Description succincte :
PROTHESE D'EPAULE AVEC LA CONSERVATION DE LA COIFFE DES ROTATEURS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : OSTEOSYNTHESE PAR VIS PERFOREES
1) Description succincte :
OSTEOSYNTHESE PAR VIS PERFOREES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé : PROTHESE TOTALE DE HANCHE SANS CIMENT
1) Description succincte :
PROTHESE TOTALE DE HANCHE SANS CIMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : OSTEOSYNTHESE PAR PLAQUE ET VIS
1) Description succincte :
OSTEOSYNTHESE PAR PLAQUE ET VIS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics : Dc1 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés; - déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 : Dc2.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité appréciée par les opérateurs (caractéristiques techniques et technologiques, assistance et références médicales précises sur les dispositifs médicaux)
Pondération : 70.
2. valorisation de l'offre
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11116.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Autre : aucune.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de CAEN, 3 rue Arthur LEDUC, F-14050 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de Réglement des Litiges, 6 quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 mois.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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