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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 09/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 284

Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie à Montbéliard 

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BOMP B/0226-284

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C H de Belfort-Montbéliard, 14 rue de mulhouse, contact : pharmacie - site de Belfort, à l'attention de Mme Mérat, F-90016 Belfort. E-mail : emerat@chbm.fr. Fax : (+33) 3 8 4 98 5 7 09.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
centre hospitalier belfort-montbéliard, 14 rue de mulhouse, contact : pharmacie site de montbéliard, à l'attention de Mme Demoly, F-90016 Belfort Cedex. Tél. : (+33) 3 81 98 80 02. E-mail : pdemoly@chbm.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : pharmacie, site de Montbéliard, 25200 Montbéliard.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33123000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : possibilité de 2 reconductions annuelles.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
introducteur de cathéter cardio-vasculaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
sans valve : 50 avec valve : 500

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
set d'introduction

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
350

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter de stimulation bipolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
150

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter d'électrophysiologie quadripolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
150

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter d'électrophysiologie décapolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
80

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
système d'accès transeptal

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
aiguilles : 50 gaine : 100

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
sonde d'ablation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
80

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
sonde d'ablation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
10

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
sonde d'ablation irriguée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
55

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
sonde d'ablation pour Kent-Trin

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
5

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire paroxystique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
50

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire permanente

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
20

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
cathéter d'échographie endocavitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
25

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
sonde pour choc endocavitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123000.

3) Quantité ou étendue :
15

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget propre du centre hospitalier.
Paiement par mandat administratif sous 50 jours - (article 98 du code des marchés publics).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir rubrique : capacités économique et financière.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- le candidat complètera ;
- dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.

Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. coût d'acquisition
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
chbm ao 2011-32.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire ;
- après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoiremnt les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests ainsi que les mises à disposition d'équipement pour les lots 11, 12 et 13 ;
- documents à produire au stade de l'attribution du marché : pièces prévues à l'article D8222-5 (décret n° 2008-244 du 7 mars 2008) du code du travail, DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics) ;
- les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique ;
- téléchargement du dossier : voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2011-32) ;
- mode de transmission unique des offres : par voie postale ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25000 Besançon Cedex 3. E-mail : greffe.ta.besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25000 Besançon Cedex 3. E-mail : greffe.ta.besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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