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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 60  (Oise)
Date de parution : 24/11/2011
Date de péremption : 02/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 227B N° annonce (BOAMP) : 183

Fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive, d'aiguille pour stylo insuline ainsi que des prothèses totales de hanche, pour le centre hospitalier de Beauvais 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Beauvais, avenue Léon Blum B.P. 40319, F-60021 Beauvais Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier de Beauvais, avenue Léon Blum B.P. 40319, F-60021 Beauvais Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_r1D9ac6Sjh

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Beauvais, 60021 Beauvais.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive, d'aiguille pour stylo insuline ainsi que des prothèses totales de hanche, pour le Centre Hospitalier de Beauvais.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché de fourniture divisé en 30 lots.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : AIGUILLE POUR STYLO INSULINE
1) Description succincte :
AIGUILLE POUR STYLO INSULINE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : E - AIGUILLE POUR MUCOSECTOMIE
1) Description succincte :
E - AIGUILLE POUR MUCOSECTOMIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : E - AIGUILLE POUR SCLEROSE VARICES OESOPHAGIENNES PAR voie ENDOSCOPIQUE AIGUILLE DE 23G
1) Description succincte :
E - AIGUILLE POUR SCLEROSE VARICES OESOPHAGIENNES PAR voie ENDOSCOPIQUE AIGUILLE DE 23G

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : E - ANSE A MUCOSECTOMIE COLIQUE
1) Description succincte :
E - ANSE A MUCOSECTOMIE COLIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : E - ANSE A POLYPECTOMIE A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
E - ANSE A POLYPECTOMIE A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : E - ANSE FROIDE A USAGE UNIQUE POUR POLYPE
1) Description succincte :
E - ANSE FROIDE A USAGE UNIQUE POUR POLYPE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : E - BALLON D'ACHALASIE A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
E - BALLON D'ACHALASIE A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : E - CATHETER A BALLONET AVEC GUIDE
1) Description succincte :
E - CATHETER A BALLONET AVEC GUIDE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : E - CATHETER D'OPACIFICATION 2 voieS
1) Description succincte :
E - CATHETER D'OPACIFICATION 2 voieS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : E - CATHETER SPRAY A USAGE UNIQUE POUR COLORATION COLIQUE ET OESOPHAGIENNE
1) Description succincte :
E - CATHETER SPRAY A USAGE UNIQUE POUR COLORATION COLIQUE ET OESOPHAGIENNE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : E - CLIP HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIE CLIP PREMONTE SUR CATHETER D'INTRODUCTION
1) Description succincte :
E - CLIP HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIE CLIP PREMONTE SUR CATHETER D'INTRODUCTION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : E - CLIP HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIE CLIP PREMONTE SUR CATHETER D'INTRODUCTION
1) Description succincte :
E - CLIP HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIE CLIP PREMONTE SUR CATHETER D'INTRODUCTION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : E - DISPOSITIF POUR LIGATURE VARICES OESOPHAGIENNES PAR voie ENDOSCOPIQUE
1) Description succincte :
E - DISPOSITIF POUR LIGATURE VARICES OESOPHAGIENNES PAR voie ENDOSCOPIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : E - KIT DE GASTROSTOMIE PERCUTANEE POUR ENDOSCOPIE
1) Description succincte :
E - KIT DE GASTROSTOMIE PERCUTANEE POUR ENDOSCOPIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : E - KIT DE POSE DE SONDE DE GASTROSTOMIE PAR GASTROPLEXIE
1) Description succincte :
E - KIT DE POSE DE SONDE DE GASTROSTOMIE PAR GASTROPLEXIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : E - LIGATURE EN PE PREMONTEE POUR POLYPE
1) Description succincte :
E - LIGATURE EN PE PREMONTEE POUR POLYPE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : E - PANIER EXTRACTION SUR FIL GUIDE
1) Description succincte :
E - PANIER EXTRACTION SUR FIL GUIDE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : E - PANIER POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER OU POLYPE
1) Description succincte :
E - PANIER POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER OU POLYPE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : E - PINCE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE AVEC CUILLERES EN ACIER INOXYDABLE ET AIGUILLE
1) Description succincte :
E - PINCE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE AVEC CUILLERES EN ACIER INOXYDABLE ET AIGUILLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : E - PROTHESE: 1- ENTERALE, 2- FIL GUIDE DU STENT PROTEGE A UU, 3-OESOPHAGIENNE - DUODENALE
1) Description succincte :
E - PROTHESE: 1- ENTERALE, 2- FIL GUIDE DU STENT PROTEGE A UU, 3-OESOPHAGIENNE - DUODENALE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : E - PROTHESE OESOPHAGIENNE AVEC VALVE ANTIREFLUX AVEC GUIDE
1) Description succincte :
E - PROTHESE OESOPHAGIENNE AVEC VALVE ANTIREFLUX AVEC GUIDE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : PROTHESE TOTALE DE HANCHE AVEC UN JEU D ANCILLAIRE + UN JEU D IMPLANT COMPLET EN DEPOT
1) Description succincte :
PROTHESE TOTALE DE HANCHE AVEC UN JEU D ANCILLAIRE + UN JEU D IMPLANT COMPLET EN DEPOT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : R - BALLON DE DILATATION DES voieS BILIAIRES EN SYSTEME MONORAIL
1) Description succincte :
R - BALLON DE DILATATION DES voieS BILIAIRES EN SYSTEME MONORAIL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : R - BALLON D'EXTRACTION DE CALCUL 3 voieS
1) Description succincte :
R - BALLON D'EXTRACTION DE CALCUL 3 voieS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : R - PROTHESE BILIAIRE EN PE + KIT DE POSE EN SYSTEME MONORAIL
1) Description succincte :
R - PROTHESE BILIAIRE EN PE + KIT DE POSE EN SYSTEME MONORAIL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : R - PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE + KIT DE POSE
1) Description succincte :
R - PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE + KIT DE POSE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : R - PROTHESE BILIAIRE QUEUE DE COCHON 7FR 5CM
1) Description succincte :
R - PROTHESE BILIAIRE QUEUE DE COCHON 7FR 5CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : R - SPHINCTEROTOME 2 voieS AVEC FIL GUIDE PREMONTE BAGUE D ETANCHEITE PERMETTANT L OPACIFATION
1) Description succincte :
R - SPHINCTEROTOME 2 voieS AVEC FIL GUIDE PREMONTE BAGUE D ETANCHEITE PERMETTANT L OPACIFATION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : R - SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE ORIENTABLE EN SYSTEME MONORAIL
1) Description succincte :
R - SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE ORIENTABLE EN SYSTEME MONORAIL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : R - SPHINCTEROTOMIE DE PRECOUPE TRIPLE LUMIERE
1) Description succincte :
R - SPHINCTEROTOMIE DE PRECOUPE TRIPLE LUMIERE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de l'établissement. Paiement dans un délai de 50 jours par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du matériel selon avis comedims, actions d'information, de formation, d'assistance et de suivi proposées
Pondération : 70.
2. prix des fournitures
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOENDOSCOP AIGUIL PROTH HANCHE.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La procédure est conclue sans quantités minimums ni maximums. Les lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au DCE. Les quantités indiquées dans ce catalogue sont annuelles et estimatives et n'ont donc pas de valeurs contractuelles.
Il est précisé que l'effet de gamme est attendu pour chaque lot et que toute la gamme sera retenue dans le cadre des présents marchés.
Pour les prothèses, il est demandé de préciser les possibilités de mettre en dépôt permanent au bloc opératoire du CHB, les dispositifs médicaux implantables relatifs aux lots 20, 21, 25, 26, 22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 14, rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta.amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - recours en référé précontractuel, avant la signature du marché ;
- recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, , dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur
- recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ;
- recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.