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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 145

fourniture de dispositifs médicaux pour les établissements de l'ugecam paca et Corse à Marseille 

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BOMP B/0186-145

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
UGECAM PACA et Corse Var, quartier la Rode, à l'attention de service des Marchés publics, F-83610 Collobrieres. Tél. : (+33) 4 94 13 55 00. Fax : (+33) 4 94 13 55 97.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugecampacac.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ugecam paca et corse, quartier la Rode, contact : service des marchés publics, F-83610 Collobrieres. Tél. : (+33) 4 94 13 55 00. Fax : (+33) 4 94 13 55 97

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ugecam paca et corse, 344, boulevard Michelet B.P. 84 1 er etage, F-13406 Marseille


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux pour les établissements de l'ugecam PACA et Corse.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : region paca.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux pour les établissements de l'ugecam PACA et Corse.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'ugecam paca et Corse représente 1546 lits et places d'hospitalisation en soins de suite et de réadaptation, prise en charge de jeunes et d'adultes déficients moteurs et/ou mentaux, insertion et formation professionnelles de personnes handicapées.
Les candidats pourront trouver toutes les informations relatives à la localisation, la taille des structures et à la répartition géographique des établissements de l'ugecam PACA et Corse sur le site www.ugecampacac.com
Le présent marché est divisé en 27 lots séparés par nature. Il s'agit d'un marché à bon de commande dont les lots sont prévus sans minimum et sans maximum.
A titre indicatif, le montant total cumulé de l'ensemble des lots est estimé entre 40 000 EUR (H.T.) et 160 000 EUR (H.T.) par an.
Ces montants sont communiquées à titre informatif et ne sauraient représenter un engagement de commande minimum.


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Tables de kinésithérapie et coussin de positionnement pour tables
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Matériel de physiothérapie
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Atelle de mobilisation
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Coussin de prévention des escarres
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Matériel d'installation au fauteuil roulant
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Matériel d'oxygénothérapie et de vide
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Fauteuils roulants
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Cadre de marche
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Canne de marche
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Guidon de transfert
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Matériel de contention
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Matériel d'installation au lit
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Table d'ergothérapie
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Support de rééducation
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Petit matériel de rééducation
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Matériel d'appareillage
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Domotique et contrôle de l'environnement
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Tabourets et sièges
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Cage de pouliethérapie - escaliers - espaliers - miroir quadrillé
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Appareil de mesure
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Trainer motorisé
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Barres paralléles
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Matériel de proprioception
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : ATTELLE DE MAINTIEN
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : CREME DE MASSAGE-HUILE DE MASSAGE - GEL DE CONTACT
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : COMPRESSES DE CRYOTHERAPIE ET THERMOTHERAPIE
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : PETIT MATERIEL DE TRAVAIL MUSCULAIRE
1) Description succincte :
"Le détail des articles à fournir dans le présent lot est précisé dans le CCTP et les bordereaux annexés à l'acte d'engagement"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le mode de règlement est le virement ;
- le comptable assignataire est Mme l'agent comptable de l'ugecam PACA et Corse.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du

Code des Marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'ugecam paca et Corse tiendra compte de la présence de certificats de qualifications professionnelles (identifications ou certificats délivrés par des organismes professionnels) et des certificats de qualité (certificat attribué par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédures). La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut toutefois être apporté par tout moyen.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'ugecam paca et Corse appréciera la crédibilité financière des candidats au regard des chiffres d'affaires des trois dernières années. Les candidats peuvent également joindre à leurs candidatures une déclaration de banques, une preuve d'une assurance pour les risques professionnels, des bilans ou extraits de bilans.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'ugecam paca et Corse appréciera quantitativement et qualitativement les moyens matériels et humains des candidats et tiendra compte également des preuves apportés justifiant des expériences de prestations de services similaires. L'absence de références n'est cependant pas un critère éliminatoire.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
27 11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 10:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des
Marchés Publics.
Les candidats sont invités à transmettre leur demande de dossier à l'attention du service des marchés publics du centre Jean ITARD par fax au +33 4 94 13 55 97, en indiquant une adresse courriel.
Le DCE pourra être transmis par voie dématérialisée ou courrier. Le DCE peut également être téléchargé sur le site achatpublic.com.
Les modalités de transmission et de dépôt des offres par voie dématérialisée sont indiquée dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal de grande instance, 6 rue joseph Autran, F-13015 Marseille


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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