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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 416

fourniture de dispositifs médicaux stériles : abord parentéral vague 6 (relance lot 17) au profit des établissements adhérents au groupement national CHU de Bordeaux 

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BOMP B/0208-416

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : aurélie ADJEDJ, F-33404 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 67 41. E-mail : aurelie.adjedj@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 63 77.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-bordeaux.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chu de Bordeaux, direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque Plate forme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, contact : aurélie ADJEDJ, F-33604 Pessac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 67 41. E-mail : aurelie.adjedj@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 63 77. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chu de Bordeaux, direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque Plate forme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, contact : aurélie ADJEDJ, F-33604 Pessac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 65 67 41. E-mail : aurelie.adjedj@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 57 65 63 77. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chu de Bordeaux, direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque Plate forme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, contact : aurélie ADJEDJ, F-33604 Pessac Cedex. E-mail : aurelie.adjedj@chu-bordeaux.fr. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux stériles : Abord parentéral vague 6 (Relance lot 17) au profit des Etablissements adhérents au groupement national référence Parv6.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cf. liste des adhérents (CHU et principaux Ch).
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés à bons de commande conclus à la survenance du besoin, un titulaire par lot.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux stériles : Abord parentéral vague 6 (Relance lot 17)au profit des Etablissements adhérents au groupement national.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000, 33141320,33141310.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantité minimum et maximum pour le lot et par période. La prestation porte un lot unique.
Le marché est conclu pour une période allant du 1er mars 2012 au 28 février 2013.
Date prévisionnelle de notification : le 1er mars 2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : renouvelable une fois pour une deuxième période de 12 mois
le représentant du pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non les marchés au moins trois mois avant le 28 février 2013.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : kit d'injection pour injecteur scanner DUAL SHOT GX (NEMOTO)
1) Description succincte :
Sous-lot 1 : kit d'injection simple 100ml
Quantité minimum 1ère période : 1 500 unités
Quantité maximum 1ème période : 6 000 unités
Quantité minimum 2ème période : 2 000 unités
Quantité maximum 2ème période : 8 000 unités
Sous-lot 2 : kit d'injection simple 200ml
Quantité minimum 1ère période : 110 unités
Quantité maximum 1ère période : 440 unités
Quantité minimum 2ème période : 110 unités
Quantité maximum 2ème période : 440 unités

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000, 33141320,33141310.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande si avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de chacun des adhérents du groupement de commande (CHU et principaux Ch)
Paiement par virement administratif sous 50 jours
Prix unitaires fermes (période de reconductions éventuelle incluse)
avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique et environnementale, prestation du fournisseur : qualité des conditionnement primaire et secondaire et quantité minimale de livraison imposé par fournisseur (qml) (10 % du critère) ; qualité des prestations fournisseur (20 % du critère) ; qualité intrinsèque du produit (70 % du critère)
Pondération : 60.
2. coût d'utilisation (prix unitaire proposé)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MRPV6.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
23 novembre 2011


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Au titre de la candidature (art 43 à 45 du Cmp) le candidat doit produire - une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP - une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31/12/2010 - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Le retrait du dossier de candidature et l'envoi des candidatures sur support papier se font à l'adresse indiquée sur le présent avis ou par voie dématérialisée sur le site : https://www.achatpublic.com.
Spécimens gratuits à l'appui de l'offre à envoyer au CHU de Bordeaux (coordonnateur) avant le 12/12/2012 12h (5 par sous-lot). Les échantillons pour évaluation sont destinés aux essais réalisés par les services de soins et/ou pharmacies des établissements des groupes collaborateurs et/ou des établissements adhérents. Les échantillons seront accompagnés des fiches techniques correspondantes. Pour un lot donné, tous les produits et/ou offres jugés conformes feront l'objet d'essai par les unités de soins et ou par les pharmacies des établissements adhérents concernés par l'évaluation. Le fournisseur s'engage à fournir, dans le délai d'envoi imparti, la quantité qui sera demandée par le CHU de Bordeaux, coordonnateur du groupement de commandes, pour la réalisation de ces essais.
Unité monétaire : l'euro (Pour les DOM-TOM, les prix devront être proposés par le candidat en FCA - free Carrier)
Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes UNIHA des CHU et des principaux CH pour les établissements suivants :
AP-HM, Chaix, CH Belfort Montbeliard, CH Cornouaille (Quimper), CH le Mans ,CH Libourne ; CH Perpignan, CHD Vendée (la Roche sur Yon), CH Inter Com Cote Basque (Bayonne), CHR Metz Thionville, CHRU Lille, CHRU Strabourg, CHU Amiens, CHU Brest, CHU Caen, CHU Clermont Ferrand, CHU de Bordeaux, CHU de Fort de France, CHU Grenoble, CHU Guadeloupe (Pointre à Pitre), CHU Limoges, CHU Lyon, CHU Montpellier, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHU Poitiers, CHU Reims, CHU Rennes, CHU Saint Etienne, CHU Toulouse, CHU Tours
Date limite de réception des offres : 12/12/2011
date d'envoi au BOAMP : le 21/10/2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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