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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 12/12/2011 13:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 181

fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles pour les pharmacies du centre hospitalier de Ponteils et l'hôpital local de Florac à Ponteils et Bresis 

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BOMP B/0207-181

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier, rd 906, à l'attention de Serradell Jean-Francois, Directeur, F-30450 Ponteils-et-Bresis. Tél. : (+33) 4 66 56 47 37. E-mail : jfserradell@ch-ponteils.fr. Fax : (+33) 4 66 61 20 20.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture De Dispositifs Medicaux Steriles Et Non Steriles.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR812.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles pour les pharmacies du Centre Hospitalier de Ponteils et l'hôpital Local de Florac.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 468 360 et 487 094 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : une Periode Initiale Avec 2 Reconductions.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 24
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 2 et 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits de nutrition parenterale et enterale et produits diététiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 110 330 EUR et 114 743 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux des voies digestives et métabolisme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 28 890 EUR et 30 045 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux consommables généraux d'abord parental

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 78 570 EUR et 81 712 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux d'abord pulmonaire et d'anesthésie réanimation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 470 EUR et 21 288 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux consommables urologique, gynécologique, néphrologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 800 EUR et 7 072 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux consommables ophtalmologie, orl et maxillo facial

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 500 EUR et 3 640 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux pour système cardio périphérique et consm.de cardio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 14 300 EUR et 14 872 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux d'orthopédie, d'ostéosynthèse et de contention

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 700 EUR et 2 808 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux d'abord pulmonaire de trachéotomie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 36 800 EUR et 38 272 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Objets de pansements et de soins et plaies chroniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 84 600 EUR et 87 984 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux cons. stériles chirur.et perct. et d'instr.chir./fermeture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 500 EUR et 3 640 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'hygiène corporelle et a fins médicales/désinfectants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 14 900 EUR et 15 496 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux consommables stériles divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 700 EUR et 728 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux non stériles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 60 600 EUR et 63 024 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Drapage et habillages stériles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 700 EUR et 1 768 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucun clause de garantie financière ne sera appliquée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations pour le lot considéré %
Pondération : 50.
2. qualité %
Pondération : 30.
3. délais et exécution des livraisons %
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
25011969.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 décembre 2011, à 13:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 13:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.midilibre-legales.com
Procédure : Appel d'offres ouvert, Fourniture De Dispositifs Medicaux Steriles Et Non Steriles
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les pondérations seront détaillées comme suit:
-prix des prestations pour le lot considéré 50 %
-qualité 30 %
*conformité des produits (10 %)
*respect des normes environnem.emballages (10 %)
*nouv. Concept améliorant la prise en charge du patient (10 %)
(sécurité d'utilisation, microbiologie et chimique,
conservation potimisée)
-délais et exécution des livraisons 20 %
*livraison franco de port (10 %)
*engagement à exécuter les délais et
l'exécution des livraisons(10 %)
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer au Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Hygiène (articles)
Matériel médical
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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