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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 19/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 215

fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique de cardiologie (coronarographie, cardiologie interventionnelle, angioplastie coronaire) pour le centre hospitalier de Compiègne 

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BOMP B/0211-215

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Compiègne, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, à l'attention de Mme la Directrice, F-60321 Compiègne Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier - Cellule marchés, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, F-60321 Compiègne Cedex. Tél. : (+33) 3 44 23 60 90

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier - Cellule marchés, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, F-60321 Compiègne Cedex. Tél. : (+33) 3 44 23 60 90. E-mail : s.leroy@ch-compiegne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier - DAETB - Cellule marchés, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, F-60321 Compiègne Cedex. Tél. : (+33) 3 44 23 60 90


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique de cardiologie (coronarographie, cardiologie interventionnelle, angioplastie coronaire).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Compiègne, 60200 Compiègne.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique de cardiologie (coronarographie, cardiologie interventionnelle, angioplastie coronaire).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : durée du marché : du 01 février 2012 au 31 janvier 2013. Reconductible 2 fois par période de 12 mois
Voir détail dans CCTP.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 31 janvier 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Kit de compression fémorale
1) Description succincte :
Voir détail dans CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Voir détail dans CCTP

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Endoprothèse coronaire à l'Oxinitriure de titane
1) Description succincte :
Voir détail dans CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Voir détail dans CCTP

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Endoprothèse coronaire sertie enduite de Zotarolimus
1) Description succincte :
Voir détail dans CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Voir détail dans CCTP

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Endoprothèse coronaire sertie enduite d'everolimus + polymère persistant
1) Description succincte :
Voir détail dans CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Voir détail dans CCTP

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : sur fonds propres
Paiement : article 98 du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- DC 4 ;
- DC 5 ;
- attestation sur l'honneur précisant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ;
- attestation précisant que le candidat est en règle avec les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés ou DC 6 ;
- attestation précisant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir si le candidat est en redressement judiciaire, fournir une copie du jugement ;
- attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du code du travail.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (voir détail dans ccap)
Pondération : 60.
2. prix unitaire des fournitures (voir détail dans ccap)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
daetb/DMS UU de cardiologie.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Demande de dossier par fax au 03.44.23.60.81 ou mail s.leroy@ch-compiegne.fr
Dossier téléchargeable sur www.achatpublic.com
Renseignements administratifs : 03.44.23.60.90
Renseignements techniques : 03.44.23.64.69.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens

Organe chargé des procédures de médiation :
CIRA, , F-54000 Nancy


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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