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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 173

fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - sutures et ligatures chirurgicales classiques, pour l'AP-HM à Marseille 

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BOMP B/0218-173

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, service Central des Opérations Pharmaceutiques 80, rue Brochier, contact : secrétariat, F-13005 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 38 19 34. Fax : (+33) 4 91 38 19 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance publique hôpitaux de marseille, 80 rue Brochier, contact : service central des opérations pharmaceutiques, à l'attention de Mme Lecointre Fabienne, F-13005 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 38 19 34. Fax : (+33) 4 91 38 19 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance publique hôpitaux de marseille, service Central des Opérations Pharmaceutiques, 80, rue Brochier, contact : secrétariat, à l'attention de Mme Fabienne Lecointre, F-13005 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 38 19 34. Fax : (+33) 4 91 38 19 50

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance publique hôpitaux de Marseille, service Central des Opération Pharmaceutiques, à l'attention de Mme Fabienne Lecointre, F-13005 Marseille


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
ao - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - sutures et ligatures chirurgicales classiques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : les pharmacies à usage intérieur des sites de l'assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés seront conclus sans quantiés minimum ni maximum. Les quantités indiquées en annexe 1 du CCTP sont des quantités indicatives pour 12 mois.
Les marchés prennnent effet à compter du 1er mai 2012 jusqu'au 30 avril 2013, renouvelables 3 fois 12 mois, soit jusqu'au 30 avril 2016.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
ao - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - sutures et ligatures chirurgicales classiques
dce 2011-081.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141120.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités figurant en annexe au cahier des clauses techniques particulières sont des quantités indicatives pour 12 mois. Elles sont non contractuelles.
Le candidat qui présente des offres sous forme de variante(s) par rapport à l'objet du marché, est également tenu de présenter une offre conforme à la solution de base. Les Clauses du CCTP sont minimales et intangibles.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mai 2012, jusqu'au : 30 avril 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : ACIER MONOFILAMENT (BRIN ET AIGUILLEE)
1) Description succincte :
ACIER MONOFILAMENT (BRIN ET AIGUILLEE)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : ACIER MONOFILAMENT (BRIN POUR CERCLAGE EN ORTHOPEDIE)
1) Description succincte :
ACIER MONOFILAMENT (BRIN POUR CERCLAGE EN ORTHOPEDIE)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : LIN TORSADE ROULETTE
1) Description succincte :
LIN TORSADE ROULETTE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : SOIE TRESSEE TRAITEE
1) Description succincte :
SOIE TRESSEE TRAITEE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : SOIE TRESSEE ENDUITE DE SILICONE MEDICAL
1) Description succincte :
SOIE TRESSEE ENDUITE DE SILICONE MEDICAL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : POLYTEREPHTALATE D'ETHYLENE TRESSE NON ENDUIT et ENDUIT DE POLYBUTYLATE
1) Description succincte :
POLYTEREPHTALATE D'ETHYLENE TRESSE NON ENDUIT et ENDUIT DE POLYBUTYLATE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : POLYESTER TRESSE POUR LA CHIR DIGEST ET ORTHOPEDIQUE NON ENDUIT ET ENDUIT DE SILICONE
1) Description succincte :
POLYESTER TRESSE POUR LA CHIRURGIE DIGESTVE ET ORTHOPEDIQUE NON ENDUIT ET ENDUIT DE SILICONE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : POLYESTER TRESSE ENDUIT DE SILICONE PR CHIR CARDIOVASCULAIRE ET NEUROLOGIQUE (PACK)
1) Description succincte :
POLYESTER TRESSE ENDUIT DE SILICONE PR CHIR CARDIOVASCULAIRE ET NEUROLOGIQUE (PACK)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : POLYESTER TRESSE ENDUIT DE SILICONE (SETS) POUR CHIR CARDIOPEDIATRIQUE ET NEONATALE
1) Description succincte :
POLYESTER TRESSE ENDUIT DE SILICONE (SETS) POUR CHIR CARDIOPEDIATRIQUE ET NEONATALE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : POLYESTER TRESSE ENDUIT DE CIRE
1) Description succincte :
POLYESTER TRESSE ENDUIT DE CIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : POLYPROPYLENE MONOFILAMENT - CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE ET CHIRURGIE PLASTIQUE
1) Description succincte :
POLYPROPYLENE MONOFILAMENT - CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE ET CHIRURGIE PLASTIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : POLYPROPYLENE POLYETHYLENE MONOFILAMENT - CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE
1) Description succincte :
POLYPROPYLENE POLYETHYLENE MONOFILAMENT - CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : POLYBUTESTER MONOFILAMENT
1) Description succincte :
POLYBUTESTER MONOFILAMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : POLYAMIDE MONOFILAMENT (TIRETTES)
1) Description succincte :
POLYAMIDE MONOFILAMENT (TIRETTES)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : POLYAMIDE MONOFILAMENT
1) Description succincte :
POLYAMIDE MONOFILAMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : POLYAMIDE MONOFILAMENT POUR SUTURES DES PAROIS ET DES PLANS CUTANES SUPERFICIELS
1) Description succincte :
POLYAMIDE MONOFILAMENT POUR SUTURES DES PAROIS ET DES PLANS CUTANES SUPERFICIELS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : POLYAMIDE MONOFILAMENT (AIGUILLEE, BRIN)
1) Description succincte :
POLYAMIDE MONOFILAMENT (AIGUILLEE, BRIN)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : POLYAMIDE MONOFILAMENT INCOLORE
1) Description succincte :
POLYAMIDE MONOFILAMENT INCOLORE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : PTFE (POLYTETRAFLUOROETHYLENE) MONOFILAMENT
1) Description succincte :
PTFE (POLYTETRAFLUOROETHYLENE) MONOFILAMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE ET D'ACIDE GLYCOLIQUE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE ET D'ACIDE GLYCOLIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE DE COPOLYMERES GLYCOLIDE/LACTIDE ENDUITE DE POLYCAPROLATE ET STERATE DE Ca
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE DE COPOLYMERES GLYCOLIDE/LACTIDE ENDUITE DE POLYCAPROLATE ET STERATE DE Ca

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCOLIDE ET DE CAPROLACTONE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCOLIDE ET DE CAPROLACTONE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCOLIDE ET DE CAPROLACTONE ENDUIT DE TRICLOSAN
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCOLIDE ET DE CAPROLACTONE ENDUIT DE TRICLOSAN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'ACIDE POLYGLYCOLIQUE ENDUITE DE POLYGLYCONATE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'ACIDE POLYGLYCOLIQUE ENDUITE DE POLYGLYCONATE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE (10 %) ET D'ACIDE GLYCOLIQUE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE (10 %) ET D'ACIDE GLYCOLIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE (10 %) ET D'ACIDE GLYCOLIQUE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE (10 %) ET D'ACIDE GLYCOLIQUE ENDUITE DE TRICLOSAN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCONATE TER-POLYMERE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE GLYCONATE TER-POLYMERE COMPOSE DE 72 % DE GLYCOLIDE, 14 % DE CARBONATE DE TRIMETHYLENE ET 14 % DE CAPROLACTONE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLYGLYCONATE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLYGLYCONATE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE)
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE) ENDUIT DE TRICLOSAN
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE) ENDUIT DE TRICLOSAN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : MONOFILAMENT CRANTE RESORBABLE A BASE DE POLYGLYCONATE AVEC BOUCLE D'ANCRAGE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT CRANTE RESORBABLE A BASE DE POLYGLYCONATE AVEC BOUCLE D'ANCRAGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : TRESSE POLYESTER TRAITEE ENDUITE DE POLYBUTYLATE
1) Description succincte :
TRESSE POLYESTER TRAITEE ENDUITE DE POLYBUTYLATE - SUTURES ENDOSCOPIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE)
1) Description succincte :
MONOFILAMENT RESORBABLE A BASE DE POLY(P.DIOXANONE) - SUTURES ENDOSCOPIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE -
SUTURES ENDOSCOPIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : MULTIFILAMENT DE SOIE
1) Description succincte :
MULTIFILAMENT DE SOIE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : TRESSE DE SOIE
1) Description succincte :
TRESSE DE SOIE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : TRESSE DE POLYESTER
1) Description succincte :
TRESSE DE POLYESTER - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE ET D'ACIDE GLYCOLIQUE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE ET D'ACIDE GLYCOLIQUE - ENDUITE DE CAPROLACTONE/GLYCOLIDE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : TRESSE ET MONOFILAMENT RESORBABLES A BASE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE
1) Description succincte :
TRESSE ET MONOFILAMENT RESORBABLES A BASE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE 10 % ET D'ACIDE GLYCOLIQUE
1) Description succincte :
TRESSE RESORBABLE A BASE D'UN COPOLYMERE D'ACIDE LACTIQUE 10 % ET D'ACIDE GLYCOLIQUE DOUBLEMENT ENDUITE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYAMIDE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYAMIDE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYPROPYLENE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYPROPYLENE - SUTURES OPHTALMIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 30CM
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 30CM - SUTURES POUR MICROCHIRURGIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 13CM
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 13CM - SUTURES POUR MICROCHIRURGIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 8 à 15 CM
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYAMIDE LONGUEUR 8 à 15 CM - SUTURES POUR MICROCHIRURGIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé : MONOFILAMENT DE POLYRPOPYLENE
1) Description succincte :
MONOFILAMENT DE POLYRPOPYLENE - SUTURES POUR MICROCHIRURGIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 47

Intitulé : JONC DE SILICONE BLANC SERTI D'UNE AIGUILLE
1) Description succincte :
JONC DE SILICONE BLANC SERTI D'UNE AIGUILLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé : LAC SUSPENSEUR POLYAMIDE TRESSE
1) Description succincte :
LAC SUSPENSEUR POLYAMIDE TRESSE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 49

Intitulé : LAC COTON TRESSE LONGUEUR 60CM
1) Description succincte :
LAC COTON TRESSE LONGUEUR 60CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 50

Intitulé : LAC COTON TRESSE LONGUEUR 75CM
1) Description succincte :
LAC COTON TRESSE LONGUEUR 75CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 51

Intitulé : LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 75CM
1) Description succincte :
LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 75CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 52

Intitulé : LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 45CM (FIL)
1) Description succincte :
LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 45CM (FIL)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 53

Intitulé : LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 40CM (RUBAN)
1) Description succincte :
LAC SUSPENSEUR SILICONE LONGUEUR 40CM (RUBAN)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 54

Intitulé : FIL DE LATEX STERILE POUR FISTULE ANALE
1) Description succincte :
FIL DE LATEX STERILE POUR FISTULE ANALE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 55

Intitulé : RENFORT DE SUTURE DE PTFE PERFORE
1) Description succincte :
RENFORT DE SUTURE DE PTFE PERFORE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 56

Intitulé : LIGATURES POUR VARICES OESOPHAGIENNES ET HEMORROIDES INTERNES SOUS ENDOSCOPIE
1) Description succincte :
LIGATURES POUR VARICES OESOPHAGIENNES ET HEMORROIDES INTERNES SOUS ENDOSCOPIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 57

Intitulé : AGRAFE DE MICHEL
1) Description succincte :
AGRAFE DE MICHEL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 58

Intitulé : SET POUR TRAITEMENT DES EVENTRATIONS
1) Description succincte :
SET POUR TRAITEMENT DES EVENTRATIONS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 59

Intitulé : CLIP DE HULKA
1) Description succincte :
CLIP DE HULKA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier de l'établissement, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
justificatifs quand aux conditions d'accès à la commande publique visé à l'article 45 du CMP et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de sa capacité professionnelle, technique et financière ( Dc2 dûment complété).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : néant.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : néant.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. coût pour l'établissement
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SCOP 2011-081.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les sociétés candidates et les produits proposés devront être conformes à la législation en vigueur dont relèvent les fournitures faisant l'objet de la présente consultation ainsi qu'au Cahier des Clauses Techniques Particulières.L'Évaluation technique repose notamment sur la base de documents techniques joints qui devront être parvenus avant la date limite de réception des offres mentionnée dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Documents TECHNIQUES : (en langue française - les documents en langue anglaise devront être accompagnés d'une traduction)
présentation détaillée : forme galénique (poudre, liquide, autre...), conditionnement (boîte, sachet, autre...) et nombre d'unités par conditionnement et fardelage,fiche signalétique, attestation du fournisseur pour les accessoires (circulaire Dh/Til du 05/01/93- réf 93006)
toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques se verra déclarée irrégulière et ne pourra être étudiée.
2 - modalités de remise des candidatures et des offres : Sous format papier, les plis contenant les offres devront être parvenus par voie postale ou par tout système d'acheminement permettant date certaine à : Hôpitaux de Marseille -service central des operations pharmaceutiques- a l'attention de Fabienne LECOINTRE -Secrétariat -1° étage-80, rue Brochier - 13354 - marseille Cedex 05
ou déposés à l'adresse ci-dessus aux heures d'ouverture de bureau, contre remise d'un récépissé avant la date limite de réception des offres mentionnée dans l'avis d'appel public à la concurrence .
Les offres seront transmises sous pli cacheté dit " enveloppe extérieure " contenant 1 enveloppe également cachetée dite " enveloppe intérieure ". A - l'enveloppe exterieure portera la mention :" ne pas ouvrir-ao Fourniture de dispositifs médicaux sériles à usage unique - sutures et ligatures chirurgicales classiques- dCE 2011-081".elle contiendra l'enveloppe intérieure cachetée.
B - l'enveloppe interieure portera la mention de la raison sociale du candidat. Elle contiendra les documents suivants, datés, signés en originaux : a) la lettre de candidature Modèle Cerfa Dc1* (le candidat récapitulera au cadre B3 les n° de lots pour lesquels il fait une offre) - la lettre de candidature est obligatoire en cas de réponse sous forme de groupement d'entreprises - b) les renseignements indiqués à l'article 45 du CMP repris dans la déclaration du candidat volets 1 et 2 (Modèle Cerfa Dc2*, actualisé, disponible par téléchargement sur le site http://www.marches-publics.minefi.gouv.fr Rubrique " formulaires " - modèles non obligatoires proposés pour la passation des marchés publics ) - c) une déclaration sur l'honneur que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales. (art. 46 du Cmp) au 31 décembre 2008.
Dans l'hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse les certificats délivrés par les organismes compétents dans un délai de dix jours à compter de la date d'émission du courrier de l'administration le lui notifiant par télécopie.
Toutefois, le candidat a la possibilité de produire une copie des certificats fiscaux et sociaux (ou l'état annuel des certificats reçus) dès la présentation de sa candidature - d)une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221/1/2/3/5, L. 5221-8, L. 8251-1, L. 8231-1 ET L. 8241/1/2 du Code du Travail
* Les documents normalisés, régulièrement mis à jour, peuvent être obtenus par téléchargement sur le site http://www.marches-publics.minefi.gouv.fr/ (Rubrique " formulaires " - modèles non obligatoires proposés pour la passation des marchés publics)
nb : en cas de photocopies non auto-attestées conformes à l'original, l'administration appréciera la nécessité de demander communication des documents originaux. La falsification des documents ou la non conformité des photocopies produites équivaut à une fausse déclaration passible des sanctions prévues aux articles 313-1, 313-3, 433-19 et 441-7 du Code Pénal et entraîner par ailleurs une interdiction d'accès aux marchés publics - e)l'acte d'engagement: cette pièce établie par la personne publique doit être datée et signée par le candidat qui présente son offre, l'attention du candidat est attirée sur la nécessité de compléter l'acte d'engagement dans sa rubrique " B5 " où il précisera son choix quant au versement de l'avance. L'acte d'engagement sera contresigné par la personne publique si l'offre (ou partie) est retenue à la suite de la présente consultation. En cas de soumission à plusieurs lots, l'acte d'engagement devra renvoyer clairement aux bordereaux de prix unitaires qui lui sont annexés - f) l'annexe : " Bordereau de prix unitaires " (1 exemplaire joint). Ce tableau doit être dûment complété et joint. Il peut être reproduit (format excel .xls) sous réserve de respecter sa configuration, ses mentions, et de renseigner les rubriques. Cette annexe constitue l'offre pour chaque lot choisi par le candidat. L'offre est faite sous forme d'un prix à la plus petite unité d'utilisation et non à l'unité de conditionnement (boîte, carton, etc...). Le candidat pourra préciser la quantité minimale en dessous de laquelle il ne livrera pas. Le bordereau est réputé être l'offre de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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