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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 396

fourniture de dispositifs médicaux à usage unique pour le CH à Laval 

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BOMP B/0226-396

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Laval, centre Hospitalier de Laval 33, rue du Haut Rocher Bp1525, à l'attention de M. Philippe VANTALON, F-53015 Laval Cedex. Tél. : (+33) 2 43 66 50 06. E-mail : economat.cellulemarches@chlaval.fr. Fax : (+33) 2 43 66 51 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chlaval.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Laval, 33, rue du Haut Rocher, contact : service pharmacie, à l'attention de Dr Françoise LECOMTE, F-53015 Laval Cedex. Tél. : (+33) 2 43 66 50 37. E-mail : pharmacie.secretariat@chlaval.fr. Fax : (+33) 2 43 66 51 97

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Laval, 33, rue du Haut Rocher, contact : cellule des marchés, à l'attention de M. Frédéric SAUZET, F-53015 Laval Cedex. Tél. : (+33) 2 43 66 55 06. E-mail : economat.cellulemarches@chlaval.fr. Fax : (+33) 2 43 66 51 26

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux 2012/2.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : pharmacie des établissements adhérents du groupement.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux à usage unique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités exprimées dans le "catalogue des besoins" et l'état de quantification" annexes du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) peuvent varier dans une fourchette comprises entre 75 et 300 %.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il s'agit de marchés fractionnés à bon de commande conclus à compter du 1er mars 2012 jusqu'au 31 décembre 2012 et reconductible deux fois par période d'un an (fin de la dernière période : 31/12/2014).


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Lot n° 1

Intitulé : COUSSINET D'ALLAITEMENT
1) Description succincte :
COUSSINET D'ALLAITEMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : DIFFUSEUR PORTABLE
1) Description succincte :
DIFFUSEUR PORTABLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : GANT DE SOIN LATEX NON POUDRE NON STERILE
1) Description succincte :
GANT DE SOIN LATEX NON POUDRE NON STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : PANSEMENT ABSORBANT GYNECOLOGIQUE
1) Description succincte :
PANSEMENT ABSORBANT GYNECOLOGIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : SYSTEME DRAINAGE PLAIE PAR DEPRESSION DE 400 mmHg environ
1) Description succincte :
SYSTEME DRAINAGE PLAIE PAR DEPRESSION DE 400 mmHg environ

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : TUBULURE POUR POMPE A PERFUSION INFUSOMAT
1) Description succincte :
TUBULURE POUR POMPE A PERFUSION INFUSOMAT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget propre de chacun des établissements adhérents du groupement de commandes Régional, chacun pour la partie qui le concerne. Réglement administratif à 50 jours maximum à réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : à l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir : - le formulaire DC 1 établi par la DAJ du Ministère des finances. - Le formulaire DC 2 établi par la DAJ du Ministère des finances dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes. - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - A l'appréciation du candidat, des renseignements complémentaires lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché et au pouvoir adjudicateur d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. - l'inscription au registre du commerce.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des produits
Pondération : 60.
2. prix et coût d'utilisation
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation peut-être obtenu via la plateforme de dématérialisation (https://www.achat-hopital.com), demandé par messagerie électronique (cerbere@chlaval.fr), par fax (02 43 66 51 26) ou par courrier. Dans ces trois derniers cas, le dossier sera de préférence envoyé par mail mais si le candidat le demande, il lui sera transmis par courrier ou tenu à sa disposition. Le dépôt des offres se fait par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine leurs date et heure d'arrivée et de garantir leur confidentialité, sous pli cacheté ou par voie électronique via la plateforme de dématérialisation. L'administration demande au candidat de choisir l'un ou l'autre des modes de transmission. Les offres seront faites en EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'île Gloriette, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Consommables médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
 
    


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