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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 283

fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stérile pour anesthésie réanimation pour les Hôpitaux universitaires à Strasbourg 

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BOMP B/0212-283

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital, contact : pôle de pharmacie-pharmacologie, à l'attention de Mme Barbier Laure, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 33 56.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hôpitaux universitaires, 1 place de l'hôpital, contact : pôle de pharmacie-pharmacologie, à l'attention de Mme Barbier Laure, F-67000 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 56

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hôpitaux universitaires, B.P. 426, contact : pharmacie pôle logistique Secteur marché, F-67091 Strasbourg. Fax : (+33) 3 69 55 32 29

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hôpitaux universitaires, B.P. 426 (par pli postal) ou 70 rue de l'engelbreit (par transporteur), contact : pharmacie pôle logistique secteur marché (par pli postal) ou pôle logistique - pharmacie secteur marché - réception marchandises (par transporteur), F-67000 Strasbourg. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
dispositifs médicaux à usage unique stérile pour anesthésie réanimation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Code NUTS : FR421.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'appel d'offres est composé de 109 lots, définis somme suit :
01 Dispositifs médicaux pour anesthésie générale adulte
02 Dispositifs médicaux pour anesthésie locorégionale
03 Dispositifs médicaux pour anesthésie pédiatrique
04 Dispositifs médicaux pour ventilation, intubation, laryngectomie, trachéotomie
05 Dispositifs médicaux pour thermodilution
06 Robinets, rampes et boitiers
07 Capteurs de pression
08 Dispositifs médicaux pour le traitement de la douleur
09 Dispositifs médicaux divers pour anesthésie réanimation.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33170000, 33157000,33141200,33195000,33194000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Les quantités prévisionnelles, non contractuelles, et le descriptif détaillé figurent au "catalogue des besoins" joint au dossier de consultation. (Article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est reconductible 2 fois un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mai 2012, jusqu'au : 30 avril 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour anesthésie réanimation
1) Description succincte :
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stérile pour anesthésie réanimation divisé en 109 lots

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000, 33157000,33141200,33195000,33194000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg ; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1/8/2006).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. evaluation de la valeur clinique, de la compétence du candidat et l'analyse du dossier technique en % (dont analyse des résultats cliniques : 75 %, compétence du candidat : 15 %, analyse technique dont analyse du dossier technique et analyse technique des produits proposés : 10 %)
Pondération : 80.
2. incidence économique en %
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ANREA.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Conformément aux articles 6 et 7 du règlement de consultation, des échantillons sont à fournir jusqu'à la date limite de remise des offres et des essais sont à réaliser pour le lot 99 (mise à disposition d'équipement).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31, avenue de la paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
-Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
-Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
-Soit de l'article R 551-7 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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