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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 1

Fourniture de dispositifs respiratoires pour le Centre Hospitalier à Bourg En Bresse 

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BOMP B/0191-1

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Organisme de droit public.

Objet du marché : fourniture de dispositifs respiratoires (Insufflateurs - circuits - filtres).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.

Lieu de livraison : centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Code NUTS : FR711.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché divisé en 10 lots
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2012.
Il est reconductible 2 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois précédent la fin du marché initial.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans le cadre de l'article 3 du C.C.A.P.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché reconductible 2 fois 1 an.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : septembre 2014.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget propre de l'établissement public de santé.
Paiement : délai global de paiement de 50 maximum jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Références professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur techniquel: lot 1: a) visibilité de la valve 30 % - b) bonne adaptation du masque 30 % lot 2 à 9 : a) adaptation sur ventilateur 30 % - b)facilité d'emploi 30 % lot 10 : a) adaptation sur respirateur 30 % - b) contrôle de la durée d'utilisation 30 % : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CHB M2 11/17.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des Marchés 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : philippe Servignat, Adjoint des cadres 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-41-58.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des Marchés 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greff.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours : Application des Articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (Cja).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 insufflateur.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 2 circuit pour ventilateur bipap vision - rESPIRONIC.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 3 circuit bi chauffe pour ventilateur beynett 840 - fISHER.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 4 circuit pour ventilateur neocuff de néonatalogie - fISHER.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 5 circuit pour ventilateur veca - vIASIS - sEBAC et BABYLOG 8000.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 6 circuit pour ventilateur air / O2 - sEBAC.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 7 circuit pour ventilateur infant flow - sEBAC.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 8 circuit oxylogue 3000 - dRAGER.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 9 circuit oxylogue 2000 - dRAGER.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.
Lot(s) 10 filtre pour respirateur.

C.P.V. - Objet principal : 33141000.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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